(cc) Jared Zammit

Projets « Droit et technologies de l’information et des communications »

Projets en cours

OpenUM – Outils pour l’éducation numérique à l’Université de Montréal (2014-2015)
Organisme subventionnaire : CRSH (Connexion)
Chercheur principal : Vincent Gautrais

Étude sur l’identification et l’adaptabilité des rituels de justice aux technologies de l’information (2010-2014)
Organisme subventionnaire : CRSH
Chercheur principal : Karim Benyekhlef

Repenser le droit processuel : vers une cyberjustice (2011-2018)
Organisme subventionnaire : Conseil de recherche du Canda (GTRC) et Université de Montréal
Chercheur principal : Karim Benyekhlef

Plateforme LLCJTI.ca dédiée à la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information (2011-2016)
Organisme subventionnaire : Ministère de la justice du Québec (2011-2012) et Barreau du Québec (2012-2016)
Chercheur: Vincent Gautrais (chercheur unique)

La sécurité des actes notariés dématérialisés (2013-2014)
Organisme subventionnaire : Chambre des notaires du Québec
Chercheur principal : Nicolas Vermeys

Sécuriser la cyberjustice: les incidences sécuritaires de la numérisation du processus judiciaire (2012-2014)
Organisme subventionnaire : CRSH
Chercheur principal : Nicolas Vermeys

Mise à niveau du site Guide des droits sur Internet (droitsurinternet.ca) (2010-2015)
Organisme subventionnaire : Ministère des Services gouvernementaux du Québec
Chercheur principal : Pierre Trudel

Politique du Québec numérique (2010-2015)
Organisme subventionnaire : Ministère des Services gouvernementaux du Québec
Chercheur principal : Pierre Trudel

Modélisation de la « Loi canadienne anti-pourriel » (2014-2015)
Organisme subventionnaire : MITACS
Chercheur principal : Vincent Gautrais

Projets terminés

Les projets terminés avant le 1er septembre 2014 sont disponibles en archive.

Ce contenu a été mis à jour le 14 octobre 2014 à 19 h 31 min.