Publications 2016
Pour l’heure, notre site collige les publications de nos chercheur(e)s depuis le 1er janvier 2014 et de nos étudiant(e)s depuis le 1er janvier 2019
Ouvrages
- Christian Hervé, Michèle Stanton-Jean et Marie-France Mamzer, Autour de l'intégrité scientifique, la loyauté et la probité, Paris, Dalloz, 2016, 216 p.
- Pierre-Claude Lafond et Vincent Gautrais, Le consommateur numérique: une protection à la hauteur de la confiance?, Éditions Yvon Blais, Montréal, 2016, 345 p.
- Karim BENYEKHLEF, Jane BAILEY, Jacquelyn BURKELL and Fabien GÉLINAS, eAccess to Justice, Ottawa, University of Ottawa Press, 2016, 415 p. PDF
- Emmanuelle Bernheim et Pierre Noreau (Dir.), La thèse: un guide pour y entrer... et s'en sortir, Montréal, PUM, 2016,
- Jean-François Gaudreault-Desbiens et Jean Leclair, Provinces, lutte contre la corruption et fédéralisme, Éditions Thémis, Montréal, 2016, 104 p.
- Guy Rocher, Études de sociologie du droit et de l'éthique, 2ième éd., Éditions Thémis, Montréal, 2016.
- Catherine Régis, Lara Khoury et Robert Kouri (dir), Les Grands conflits en droit de la santé, Yvon Blais/Thomson Reuters, 2016, 364 p.
- Pierre Noreau, Droit préventif, le droit au-delà de la loi, Montréal, Éditions Thémis, 2016, 165 p.
- Karim Benyekhlef (dir.), Vers un droit global?, Montréal, Éditions Thémis, 2016, 230 p.
Chapitres d'ouvrages
- STANTON-JEAN Michèle. « Bonifier l’interface entre le décideur et le chercheur : Quelques pistes de réflexion basées sur une expérience pragmatique », in Catherine Régis &autres, directeurs, Les grands conflits en droit de la santé, volume 1, Montréal, Yvon Blais, 2016, p.339-353.
- STANTON-JEAN, Michèle. « Un agenda pour l’après-2015 », 50 ans d’éducation au Québec, Pierre Doray et Claude Lessard, directeurs, Montréal, Presses de l’Université du Québec, 2016. P. 235-238.
- Jean-François Gaudreault-DesBiens et Andréanne Bolduc, « La manière française? Conception de l’État et épistémologie romanistes dans « le » Brun-Tremblay », dans : E. Brouillet, P. Taillon et A. Binette (dir.), Un regard québécois sur le droit constitutionnel. Mélanges en l’honneur d’Henri Brun et de Guy Tremblay, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2016, 35-56
- Marco Laverdière et Catherine Régis, «Comprendre les conflits interdisciplinaires pour mieux y faire face : un défi pour le système professionnel québécois» dans Catherine Régis, Lara Khoury et Robert Kouri, Les Grands conflits en droit de la santé, Yvon Blais/Thomson Reuters, 2016, 364 p.
- Marie-France Raynault et Michèle Stanton-Jean, « Accompagnement éthique et développement d’indicateurs pour mesurer les inégalités sociales de santé ». In : C. Hervé, M. Stanton-Jean et autres, dir., Les inégalités sociales et la santé : Enjeux juridiques médicaux et éthiques. Paris, Dalloz, 2016.
- Paul Daly, « Administrative Law : A Values-Based Approach » dans John Bell, Mark Elliott, Jason Varuhas & Philip Murray, Public Law Adjudication in Common Law Systems : Process and Substance (Hart Publishing, Oxford, 2016)
- Pierre Trudel, dans Annie Blandin-Obernesser (Dir.), Droits et souveraineté numérique en Europe, Bruxelles, Bruylant, 2016, pp. 5-14.
- Catherine Régis, «Le partenariat préventif (Parterning)», dans Pierre-Claude LAFOND (dir.), Régler autrement les différends, Montréal, Lexis Nexis, 2015
- VERMEYS, Nicolas,« Les modes privés de prévention et de règlement des différends en ligne », dans Pierre-Claude LAFOND (dir.), Régler autrement les différends, Montréal, Lexis Nexis, 2015
Articles
- Mutations numériques et droit des médias, Droit Montréal, Automne 2016, p. 18-19. HTML
- Catherine Régis, «L'avenir de la résolution des conflits dans le contexte de l'adoption de nouvelles technologies dans le domaine de la santé» (The Future of Conflict Resolution in the Context of the Adoption of New Technologies in the Field of Health), Revue de droit d'Ottawa (Ottawa Law Review), Vol. 47, No. 2, 2016, disponible en ligne: http://papers.ssrn.com/sol3/papers.cfm?abstract_id=2845082
- Pierre TRUDEL, La neutralité d'Internet en droit canadien, Repères, Août 2016, EYB2016REP2023 PDF
- Pierre TRUDEL, « La faute journalistique en droit civil » [2015] 49 RJTUM 637-684.
- Karim Benyekhlef,« Droit global : un défi pour la démocratie », Revue Projet, Juin 2016.
- Catherine RÉGIS et Laurence LARGENTÉ, « Les registres de déclaration obligatoire des liens d’intérêt en matière pharmaceutique en France et au Québec», 2 (2016) Revue de droit sanitaire et social, 285-295.
- Isabel Côté et Jean-Sébastien Sauvé, « Homopaternité, gestation pour autrui : no man’s land? », (2016) 46-1 Revue Générale de Droit 27
- Paul Daly, « A Supreme Court’s Place in the Constitutional Order: Contrasting Recent Experiences in Canada and the United Kingdom » (2015) 41:1 Queens Law Journal 1.
- Mani ALLAMEHZADEH, « Pratique du droit et influence du comportement », (2015) Tome 74 Revue du Barreau 503. PDF