Publications 2014
Pour l’heure, notre site collige les publications de nos chercheur(e)s depuis le 1er janvier 2014 et de nos étudiant(e)s depuis le 1er janvier 2019
Ouvrages
- Catherine Piché, Le règlement à l’amiable de l’action collective, Montréal, Yvon Blais, 2014.
- Joseph Robertson, Peter Gall et Paul Daly, Judicial Deference to Administrative Tribunals in Canada: Its History and Future, Toronto, LexisNexis, 2014.
- Catherine Piché, Droit judiciaire privé, 2e éd., Montréal, Éditions Thémis, 2014.
- Karim Benyekhlef (dir.), Les secrets du droit, Montréal, Éditions Thémis, 2014.
- Nanette Neuwahl et Saïd Hammamoun (dir.), The European Small Claims Procedure and the Philosophy of Small Change ~ La Procédure européenne des petites créances ou la gestion d’un changement progressif, Montréal, Éditions Thémis, 2014.
- Violaine Lemay et Karim Benyekhlef (dir.), Guy Rocher. Le savant et le politique, Montréal, Presses de l’Université de Montréal, 2014.
- Daniel Giroux et Pierre Trudel (dir.), La régulation du travail journalistique dans dix pays dont le Canada, Québec, Centre d’études sur les médias, 2014 PDF
- Vincent Gautrais, Preuve technologique, Montréal, LexisNexis Québec, 2014
- Pierre Noreau, France Houle, Pierre Issalys et Martine Valois, La justice administrative : entre Indépendance et responsabilité : Jalons pour la création d’une régime commun pour les décideurs administratifs indépendants, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2014.
- Violaine Lemay et Frédéric Darbellay (dir.), L'interdisciplinarité racontée. Chercher hors frontières, vivre l'interculturalité, Berne, Berlin, Bruxelles, New York, Peter Lang, 2014.
Chapitres d'ouvrages
- S. M. MacLeod, D. C. Knoppert, Michèle Stanton-Jean et Denise Avard, "Pediatric Clinical Drug Trials in Low-Income Countries: Key Ethical Issues", (2014) Pediatric Drugs. DOI 10.1007/s40272-014-0103-3PDF
- Michèle Stanton-Jean, « Altérité et vulnérabilité. Bien commun, bien public et santé publique », dans Christian Hervé et Stamatios Tzitzis (dir.), Altérité et vulnérabilité, coll. Actes et Séminaires, Bordeaux, Les éditions Hospitalières, 2014, p. 33-40.
- Michèle Stanton-Jean, « Les défis internationaux de la recherche en bioéthique », dans Edwige Rude-Antoine et Marc Piévic (dir.), Un état des lieux de la recherche et de l’enseignement en éthique, Paris, L’Harmattan, 2014, p. 61-68.
- Michèle Stanton-Jean, Hubert Doucet, Thérèse Leroux et Julie Cousineau, "Canada" (Chapter 56) dans Henk A.M.J. ten Have, Bert Gordijn (dir.), Handbook of Global Bioethics, Dordrecht, Springer, 2014, p. 959-992. DOI 10.1007/978-94-007-2512-6_10PDF
- Michèle Stanton-Jean, Hubert Doucet et Thérèse Leroux, "Informed Consent" (Chapitre 43), dans Henk A.M.J. Ten Have et Bert Gordijn (dir.), Handbook of Global Bioethics, Dordrecht, Springer, 2014, p. 737-753. DOI 10.1007/978-94-007-2512-6_117PDF
- Nicolas Vermeys, "Facebook et la relation employeur-employé : quand amitié et surveillance vont de pair", dans Développements récents en droit de la santé et sécurité au travail, Cowansville, Yvon Blais, 2014, p. 169. HTML
- Jean-François Gaudreault-DesBiens, « Critical Race Theory », dans Alain Bihr et Roland Pfefferkorn (dir.), Dictionnaire des inégalités, Paris, Armand Colin, 2014, p. 94-95
- Vincent Gautrais, "Proposition de Règlement général sur la protection des données : un regard d’ailleurs…", dans Nathalie Martial-Braz (dir.), La proposition de règlement européen relatif aux données à caractère personnel, coll. Trans Europe Experts, Paris, Société de législation comparée, 2014, pp. 464-493.
- Stéphane Rousseau, Julie Biron et Ejan Mackaay, "Lawyers as Gatekeepers", dans Philippe Cohen et Christophe Roquilly, Company Lawyers : Independent by Design, Paris, LexisNexis, 2014. PDF
- Violaine Lemay, "Du couple droit et passions: les amours oubliées de la raison juridique", dans Bernard Valade, Antigone Mouchtouris et Éric Letonturier (dir.), Les passions sociales, Paris, Le Manuscrit, 2014.
Numéros spéciaux de revues
Articles
- Paul Daly, « Canada’s Bipolar Administrative Law: Time for Fusion » (2014), 40-1 Queen’s Law Journal, 213 PDF
- Nadia Samili et Stéphane Rousseau, « Vers une évaluation plus efficace des risques après les crises financières », (2014) 36 Revue du financier 55-64 PDF
- Jean-François Gaudreault-DesBiens, « Cooperative Federalism in Search of a Normative Justification: Considering the Principle of Federal Loyalty », (2014) 23(4) Constitutional Forum/Forum constitutionnel 1-19 PDF
- Paul Daly, "L’abolition du registre des armes d’épaule : le rôle potentiel des principes non écrits" (2014), 23(4) Constitutional Forum/Forum constitutionnel 41 PDFHTML
- Catherine Régis, “The Accountability Challenge in Health Care: The Contribution of a Health Ombudsman”, (2014) 4:1 Journal of Arbitration and Mediation 87. PDF
- Catherine Piché, "Le financement public et privé de l’action collective québécoise" (2014) 3 Concurrences art. 67475
- Karim Benyekhlef et Alexandre Thibault, "La protection des investisseurs étrangers : le cas du chapitre 11 de l'ALENA", (2014) Convention|S HTML
- Hugo Tremblay, « Le pouvoir de déterminer le domaine de l’article 22 de la Loi sur la qualité de l’environnement », (2014) 55 Cahiers de droit 713
- Paul Daly, "Unreasonable Interpretations of Law", (2014) 66 Supreme Court Law Review (2d) 233 PDF
- Stéphane Rousseau, « Le code d'éthique : un instrument de gouvernance créateur de valeur », Cahiers de droit de l’entreprise, 2014/4, dossier 27
- Nanette Neuwahl, "No German, No Love: Language Proficiency as a Condition for Visas of Turkish Spouses under EU Law", (2014) 21:2 Marmara Journal of European Studies 1. PDF
- Stéphane Rousseau, “Après la crise financière : vers une réforme de la réglementation du marché des valeurs mobilières municipales aux États-Unis ?”, [2014] 2 Revue internationale des services financiers 32-36
- Paul Daly, "Prescribing Greater Protection for Rights: Administrative Law and Section 1 of the Canadian Charter of Rights and Freedoms", (2014) 65 Supreme Court Law Review 247. PDF
- Stéphane Rousseau, "Le Say on Pay : l’expérience nord-américaine", Revue trimestrielle de droit commercial, 2014, no. 2, 461-472.