Les procès climatiques

Dans le cadre de notre cycle de conférences Les matinées de la justice du CRDP, nous avons le plaisir de vous convier à la conférence sur « Les procès climatiques »

Face aux changements climatiques et à l’inaction gouvernementale en matière de lutte pour la préservation des écosystèmes, des citoyens et des groupes écologistes intentent des poursuites contre les gouvernements et des multinationales pour les forcer, par exemple, à adopter des cibles ou des plans de réduction de gaz à effet de serre beaucoup plus ambitieux. En France « l’Affaire du Siècle » et « l’Affaire Grande Synthe » ont poussé le gouvernement à agir en lançant par exemple une Convention citoyenne pour le climat dont certaines propositions ont été partiellement reprises dans la nouvelle « Loi Résilience & climat ». 

Au Canada, des groupes, tel Environnement Jeunesse, empruntent le chemin des tribunaux. Afin de nous informer de ce phénomène militant et de leurs enjeux, la professeure Christel Cournil propose de faire une typologie des recours climatiques en France (contre l’État, les projets « climaticides », les multinationales). Dans une perspective comparative, Anne-Sophie Doré et Anne-Julie Asselin font état de la situation québécoise et canadienne.

Conférencier.e.s

Christel Cournil

Christel Cournil est Professeure de droit public à Sciences Po Toulouse. Elle est membre du Laboratoire des Sciences Sociales du Politique (LASSP) et membre associée au IDPS de l’Université Paris Sorbonne Paris Nord. Elle mène des recherches sur les liens entre les droits de l’Homme et l’environnement et la justice climatique.
Christel Cournil a conduit des recherches doctorales sur l’impact de la politique européenne d’asile et d’immigration, de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’Homme et des autres textes relatifs aux droits de l’Homme dans le droit des étrangers. De 2005 à 2006, dans le cadre d’un post doctorat (bourse du Centre national d’études spatiales, à l’Observatoire Midi-Pyrénées de Toulouse), elle s’est intéressée aux questions de gestion des ressources naturelles renouvelables (eau) en Afrique (anthropologie du droit) en collaboration avec Pierre Mazzega (DR CNRS, LMTG-CNRS). Elle est directrice du comité de la transition écologique de Sciences Po Toulouse.

Hugo Tremblay

Hugo Tremblay est professeur adjoint à la Faculté de droit de l’Université de Montréal depuis novembre 2014. Ses recherches portent sur le droit des ressources naturelles, de l’énergie et de l’environnement.
Préalablement, Hugo a pratiqué le litige en responsabilité professionnelle et en droit de l’assurance pendant quelques années. Il a aussi été administrateur et vice-président du Centre québécois du droit de l’environnement, et il a travaillé au Conseil mondial de l’eau.
Hugo est diplômé de l’Université McGill (B.A.), de l’Université de Montréal (LL.B.), de l’Université Laval (LL.M.), et du Centre for Water Law, Policy and Science de l’University of Dundee sous les auspices de l’UNESCO (PhD). Il a complété un postdoctorat au Centre de Recherche en Droit Public de la Faculté de droit de l’Université de Montréal. Il est avocat au Barreau du Québec depuis 2001.

Anne-Sophie Doré

Anne-Sophie Doré est Titulaire d’un baccalauréat en affaires publiques et relations internationales de l’Université Laval, d’un baccalauréat en droit de l’Université de Montréal ainsi que d’une maîtrise en droit de l’environnement, développement durable et sécurité alimentaire à l’Université Laval/Paris Panthéon-Sorbonnes & Assas.Me Doré est membre du Barreau depuis 2018. Elle a exercé à titre d’avocate au sein du service de recherche de la Cour supérieure du Québec. Elle a également occupé le poste de chargée de projets à Éducaloi. Cet emploi lui a permis de développer une expertise en langage clair en droit et de se sensibiliser à la nécessité de la vulgarisation juridique pour que les citoyens soient informés de leurs droits. Au CQDE, Me Doré s’occupe notamment des dossiers de réformes législatives et réglementaires, des projets de recherche, de la Clinique juridique ainsi que du projet Obiterre.

Anne-Julie Asselin

Anne-Julie Asselin est avocate et titulaire d’un baccalauréat en Affaires publiques et relations internationales et d’une maîtrise en common law et droit transnational (J.D. et LL.M.) Spécialiste des recours collectifs en droit de l’environnement au Québec et dans les autres provinces, elle a travaillé comme auxiliaire juridique à la Cour suprême du Canada, dans le cabinet de l’honorable Richard Wagner, avant de rejoindre le cabinet Trudel Johnston & Lespérance où elle représente des groupes de citoyens affectés par la pollution industrielle, notamment dans les dossiers de la mine d’or Canadian dans les dossiers de la mine d’or Canadian Malartic en Abitibi et de l’usine de peinture Anacolor à Cap-Rouge.

Une attestation de participation, représentant 1 heure et 30 minutes de formation continue, sera transmise par courriel aux avocat.e.s et aux notaires ayant complété le formulaire de présence. Pour participer à la conférence et recevoir cette attestation, il faudrait s’inscrire en cliquant ci-dessous.

Ce contenu a été mis à jour le 5 janvier 2023 à 23 h 06 min.