Minutes de la justice

Les minutes de la justice sont une sorte de recension de certaines des activités des chercheurs réguliers durant les quelques mois précédents. Sans prétention d’exhaustivité, cette liste s’inspire des informations mises en ligne sur les sites respectifs de ces chercheurs.

MINUTES CRDP_JANVIER 2021

(Trimestre d’automne 2020)

Nouvelles / Bourses

A la suite du concours de bourse de l’automne 2020, plusieurs étudiants.es du CRDP se sont vus attribuer des bourses. Il s’agit des personnes suivantes :

BOURSES FACULTÉ/ESP – CYCLES SUPÉRIEURS

BOURSE DE DOCTORAT (7 000 $)

  • Maelenn CORFMAT, sous la direction de Catherine Régis (UdeM) et Anne Debet, (Paris V)
  • Alex SILVA OLIVEIRA, sous la direction de Miriam Cohen (UdeM)

BOURSE DE SOUTIEN AUX ÉTUDES DOCTORALES (4 000 $)

  • Rodrigue OLOUDÉ, sous la direction de Miriam Cohen (UdeM)

BOURSE IMPLICATION ACSED – 2E OU 3E CYCLE (500 $)

  • Maelenn CORFMAT, sous la direction de Catherine Régis (UdeM) et Anne Debet, (Paris V)

BOURSE ALAN-B.-GOLD – 3E CYCLE (25 000 $)

  • Ledy Rivas ZANNOU, sous la direction de Vincent Gautrais (UdeM)

BOURSE JULIETTE-BARCELO – 2E OU 3E CYCLE (1 000 $)

  • Kenza SASSI, sous la direction de Vincent Gautrais (UdeM)

Suite aux délibérations du comité d’évaluation des bourses du CRDP (automne 2020), nous avons le plaisir de vous communiquer les résultats du concours et de féliciter nos lauréats.es ci-après:

Bourses de rédaction de thèse (5000 $)

  • Anastasia KONINA, est candidate au doctorat en droit à l’Université de Montréal et membre du Centre de recherche en droit prospectif. Ses intérêts de recherche portent sur les marchés publics, notamment dans le domaine des technologies de l’information. Son travail doctoral a été soutenu par les Fonds de recherche du Québec et la Faculté des études supérieures et postdoctorales de l’Université de Montréal. Anastasia est membre du Comité intersectoriel étudiant (CIE) des Fonds de recherche du Québec (FRQ) qui conseille le scientifique en chef du Québec et les conseils d’administration des FRQ sur les enjeux relatifs à la relève. Sous la direction des professeurs Nicolas Vermeys et Karim Benyekhlef
  • Guillaume BEAUMIER, est candidat au doctorat en cotutelle entre l’Université de Warwick et l’Université Laval. Son sujet de thèse porte sur l’évolution de la réglementation de la vie privée aux États-Unis et en Europe. Il tente plus particulièrement de comprendre comment au fil de leurs interactions des acteurs publics et privés ont contribué à la création des règles applicables à la protection des données privées. Avant d’amorcer son doctorat, il a obtenu une maîtrise en études internationales de l’Université Laval pour laquelle il a été ajouté au tableau d’honneur de la faculté des sciences sociales. En parallèle à ses études, il a aussi agi à titre de consultant externe chez McKinsey & Co. et analyste junior à l’Ambassade du Canada à Washington. Sous la direction de Jean-Frédéric Morin (Université de Laval)

Bourses de rédaction de mémoire (3000 $)

  • Banémane CHEIK ABDEL SOURA, est étudiant à la maîtrise en droit international, option avec mémoire. Dans le cadre de son travail de recherche, il s’intéresse à la violation des droits de la communauté peule au Burkina Faso dans un contexte de terrorisme et conflits intercommunautaires. En effet, il s’interroge sur la nécessité de la reconnaissance et la protection des minorités ethniques dans le contexte africain et de son impact sur l’édification de l’État-Nation. Ses champs de recherche sont le droit des minorités en particulier, les droits humains en général, le droit international humanitaire et le droit international des migrations. Sous la direction de Miriam Cohen

Bourses de soutien à la rédaction

  • Véronyque Roy (Université Laval) : une retraite à l’espace Thèsez-vous
  • Laurie Durel (Université Laval) : une retraite à l’espace Thèsez-vous
  • Kenza Gallesio (Université de Montréal) : cinq passes d’un jour au Crew Café
  • Song Lingquiao (Université McGill) : cinq passes d’un jour au Crew Café

La Bourse « Élizabeth Corte » a pour objectif de soutenir ou de récompenser un projet de recherche mené par un étudiant ou une étudiante touchant une question de déontologie judiciaire ou d’accès à la justice.

Récipiendaire : Étudiant inscrit à temps complet au 2e cycle ou 3e cycle d’une Faculté de droit québécoise (et Université Ottawa)

Attribution : Trimestre d’automne (Date limite 05 décembre 2020)

Valeur : 

  • 4 000 $ pour la maîtrise (deux bourses seront attribuées)
  • 6 000 $ pour le doctorat

La Bourse d’excellence Chaire LR Wilson 2e ou 3e cycle

Dans le cadre de son programme d’activités pour le compte de l’année académique 2020-2021, la Chaire L.R. Wilson lance un programme de bourses d’excellence pour les étudiants.es de 2e et 3e cycle autour de la thématique de cette année à savoir : Les normativités numériques.

La Chaire LexUM et le Laboratoire de cyberjustice offrent une bourse doctorale et un stage postdoctoral Droit & IA 2021.

Nouvelles / Publications

Ouvrages

  • Violaine LEMAY, Antigone MOUCHTOURIS, Marie-Neige LAPERRIÈRE, Rémi BACHAND, Alessandra DEVULSKY (dir.), Gramsci, notre contemporain, série Sociologie de la connaissance, coll. Logiques sociales, Paris, L’Harmattan, 2020.
  •  Étienne LEMARIÉ, Yves TREMBLAY et Violaine LEMAY (Eds.), Santé mondiale. Soutenir le mouvement de personnalisation en santé, Paris/Libreville/Québec, CIDMEF / CADMEF, 2020. | 9.10.2020
  • Class Actions in Privacy Law, Chapter 3 « Uncertainties and lessons learned from data protection laws », co-authored with Lauren Phizicky and edited by Ignacio N. Cofone, Taylor & Francis Group (an Informa business), 2020.
https://www.taylorfrancis.com/books/e/9781003080510
  • Kammoun, R., Barrette, S., Bichai, F., Dorner, S. & Prevost, M. (2020). A hydrocarbon pipeline spill risk assessment framework for drinking water supply. AWWA Water Science, 2(4), 14 pages.
https://doi.org/10.1002/aws2.1181
  • Titulaire de la Chaire, Véronique Guèvremont, a contribué à l’élaboration du livre blanc L’intelligence artificielle et le monde du livre, réalisé par Tom Lebrun et René Audet. Elle s’est prononcée sur la partie du livre « Diffuser et distribuer de façon optimisée ». 
http://www.unescodec.chaire.ulaval.ca/sites/unescodec.chaire.ulaval.ca/files/livreblanc_ia_mondedulivre_fr_1.pdf
  • C’est avec un immense plaisir que la Chaire UNESCO vous informe de la publication de l’ouvrage Les 10 ans de la Convention sur la diversité des expressions culturelles (UNESCO 2005-2015) : Réflexions et témoignages, sous la direction de Véronique Guèvremont et de Diane Saint-Pierre. Diffusé en format numérique et maintenant accessible en ligne, il a été publié grâce à un partenariat entre la Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles (Université Laval, Québec), la Chaire Fernand-Dumont sur la culture (Institut national de la recherche scientifique/INRS, Québec) et la maison d’édition Teseopress (Buenos Aires). Vous pouvez accéder à l’ouvrage via le lien URL suivant :
https://www.teseopress.com/dixansconventionexpressionsculturelles/.

Nouvelles / Conférences

  • 5 décembre : Prison Labor & Strip Searches : An Abolitionist Analysis of Quebec Correctional Law & Practice avec Alex Marcoux Rouleau, Phd student in Criminology, Université de Montréal, en ligne.
  • 5 décembre : La vente en ligne des médicaments au « Banc des accusés » avec Augustine Gnimpieba Jiogo, candidate à la maîtrise, Université de Montréal, en ligne.
  • 11 novembre : Justice as Explanation: the right to reason in algorithmic decision making avec Michael Lang, LL.M. candidate, McGill University – Faculty of Law, en ligne.
  • 11 novembre : Regulating « Double-Hatting » in ISDS: A Comparative Analysis avec Chen Yu & Oana-Maria Stefanescudoctoral candidate, McGill University – Faculty of Law, en ligne.
  • 11 novembre : Justice et accélération : Quels changements pour les praticiens.nes en droit? Avec Christine Lemaire, candidate au doctorat en Sciences Humaines Appliquées, Université de Montréal, en ligne.
  • 11 novembre : Repenser le traitement juridique de la désobéissance civile en matière d’activisme environnemental avec Simon Bouthillier, candidat à la maîtrise, Université McGill, en ligne.

Web-conférences cyberjustice

  • 9 décembre : Le développement sociohistorique de l’intelligence artificielle (IA) sous l’angle des économies de la promesse, avec Florence Lussier Lejeune, Université du Québec à Montréal, en ligne.
  • 3 décembre : Enjeux de justice virtuelle : communication non verbale et crédibilité des témoins, avec Vincent Denault, Ph.D.,LL.M, avocat, en ligne.
  • 2 décembre : Individual Cyber Security: Empowering Employees to Resist Spear Phishing to Prevent Identity Theft and Ransomware Attacks, avec Jason Thomas, Ph.D.,CISM,CISSP, Collective Group, en ligne.
  • 27 novembre : Bilan du virage technologique de la justiceavec L’honorable juge Marc-André Dagenais, Cour du Québec, L’honorable Juge Benoit Sabourin, Cour du Québec, en ligne.
  • 26 novembre : Legal Text Analysis using AI chapter 4 avec Karl Branting, The MITRE Corporation, Hannes Westermann, Laboratoire de cyberjustice, en ligne.
  • 25 novembre : Les impacts sociétaux de l’IAavec Marc-Antoine Dilhac, Université de Montréal, en ligne
  • 24 novembre : La fiducie de données : le bon véhicule juridique pour encadrer le développement de l’intelligence artificielle?avec Pierre Trudel, Centre de recherche en droit public, Anne-Sophie Hulin, Centre Paul-André Crépeau, en ligne
  • 19 novembre : Legal Text Analysis using AI Chapter 3 avec Wolfang Alschner, University of Ottawa, Hannes Westermann, Laboratoire de cyberjustice, en ligne
  • 17 novembre : Reimagining Justice with AI Technology avec Tania Sourdin, Newcastle Law School, Dean, en ligne
  • 12 novembre : La blockchain au service de l’administration publique avec Jonathan J. Attia, Vice-Président IOUR Foundation, Conseil Scientifique Yellaw Avocats, en ligne
  • 5 novembre : Arbitration in the Age of Covid : Examining Arbitration’s Move Online avec Amy J. Schmitz, University of Missouri  School of Law, en ligne
  • 27 octobre : Série AJC / The Justice Crisis : The Cost and Value of Accessing Law avec Lesley A. Jacobs, York University, Trevor C.W. Farrow, York University, Nicolas Vermeys, Laboratoire de cyberjustice, en ligne
  • 22 octobre : Placer le citoyen au « cœur » du système de justice » : analyse d’un discours contemporain avec Cléa Iavarone-Turcotte, avocate conseil, Institut national de la magistrature, en ligne

Matinées de la Justice, Justice + culture

  • Justice + culture : Chagall, Caillebotte, Carr et les tribulations de la Loi sur l’exportation et l’importation des biens culturels avec François Le Moine, avocat et chargé de cours en droit de l’art et du patrimoine, Annick Provencher, répondante, professeure, Faculté de droit de l’udeM, lien Zoom.
  • 19 novembre : Projet de loi fédérale C-11 : Réactions à chaud sur la réforme de la vie privée au Canada, avec Céline Castets-Renard, Université d’Ottawa, Jennifer Stoddart, Ancienne commissaire à la protection de la vie privée du Canada et conseillère stratégique, Fasken, Éloïse Gratton, Borden Ladner Gervais LLP, Pierre Trudel, Université de Montréal, en ligne.
  • 30 septembre : CONSOMMATEUR ET COMMERCE ÉLECTRONIQUE : NOUVELLES FRAGILITÉS? L’utilisateur consommateur en 2020 : mieux outillé ou plus fragilisé? Avec Me Sophie Deschênes-Hébert dans le cadre d’un cycle de conférence co-organisé entre la Chaire L.R. Wilson et la Fondation Claude Masse, en ligne Zoom.
https://fcdroit.umontreal.ca/Web/MyCatalog/ViewP?pid=OPWhgFdTt9fynJhm%2fIXQ4A%3d%3d&id=j0Dt6%2frafIxevoUmsufzXA%3d%3d
  • 3 décembre : Catherine Régis au PMIA – Sommet de Montréal 2020 : Avec Catherine Régis, Université de Montréal, en ligne.
https://www.c2montreal.com/fr/lp/global-partnership-on-artificial-intelligence/#lp-pom-block-1536
Lancement de la Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles  | Faculté de droit de l'Université Laval
  • 28 novembre : Le ministère fédéral allemand de la Coopération économique et du Développement (BMZ) et la Commission allemande pour l’UNESCO, en coopération avec la Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles, ont organisé un débat en ligne ResiliArt sur le thème « La culture équitable – une clé du développement durable » le 19 novembre 2020. La titulaire de la Chaire, Véronique Guèvremont y a participé aux cotés d’experts et praticiens dans le domaine du commerce équitable, de la coopération au développement, de la culture et des industries créatives. Environ 110 participants provenant de 35 différents pays ont assisté au débat. 
http://www.unescodec.chaire.ulaval.ca/node/543
  • 16 octobre : Conférence plénière au micro événement cors sur la santé
http://hanalog.polymtl.ca/2020/10/16/invitation-for-a-plenary-talk-at-cors-new-initiative/

Nouvelles / Nomination/Prix

Décembre

  • Le professeur Jean-Frédéric Morin de l’Université de Laval reçoit le Prix d’excellence 2020 pour l’encadrement aux études supérieures.

Novembre

  • La professeure Annick Provencher de l’Université de Montréalreçoit le prix de la fondation du Barreau :

Octobre

  • Karim Benyekhlef, directeur du Laboratoire de cyberjustice, rejoint les membres du prestigieux National Center for Technology & Dispute Resolution (NCTDR). 20 octobre 2020.
http://odr.info/

Septembre

  • Le Professeur Pierre Noreau a été nommé membre de la Société royale du Canada. Parmi les récipiendaires de cette prestigieuse reconnaissance, signalons aussi tout particulièrement: Emmanuelle Bernheim, Professeure à la Faculté de droit, section Droit civil, Université d’Ottawa, chercheure collaboratrice au CRDP;
https://rsc-src.ca/fr/nouvelles/communiqué-de-presse-la-src-présente-la-promotion-de-2020
  • Karine Gentelet, nouvelle titulaire de la Chaire ABEONA-ENS-OBVIA I intelligence artificielle et justice sociale 2020-2021
https://observatoire-ia.ulaval.ca/karine-gentelet-nouvelle-titulaire-de-la-chaire-abeona-ens-obvia-intelligence-artificielle-et-justice-sociale/
  • Nous sommes ravis d’annoncer que le papier intitulé « Primal Heuristics for Wasserstein Barycenters » a été choisi comme lauréat du prix du meilleur papier à la conférence CPAIOR 2020. Félicitations aux auteurs Pierre-Yves Bouch et  Stefano Gualandi et Louis-Martin Rousseau.
http://hanalog.polymtl.ca/2020/09/22/cpaior-2020-prix-du-meilleur-papier/

Nouvelles / Sites Internet

  • Nous sommes heureux d’annoncer la mise en ligne de miriamcohen.ca, le site de la professeure Miriam Cohen. Pour rendre accessible en ligne ses travaux et publications, la professeure Cohen a choisi la plateforme ForceRouge.
  • Nouvel agrégateur de données implantés sur le site du CRDP. Le site du CRDP a profité d’un changement important de son organisation (Centre de recherche en droit prospectif) et de sa programmation pour mettre en place un nouvel agrégateur de nouvelles qui liste automatiquement les nouveautés apparaissant sur une série de sites partenaires. Le présent agrégateur, disponible ici, permet de lister sur la page d’accueil du site du CRDP les nouvelles les plus récentes. N’hésitez pas à nous communiquer les améliorations qu’il faudrait y voir apporter.

Nouvelles / Subvention

  • La Fondation du Barreau du Québec a le plaisir d’annoncer que 12 projets dont 5 portant sur la justice en temps de crise ont été retenus pour un montant total de plus de 90 800 $. Un des bénéficiaires du programme de subventions 2020-2021 est :

Le projet de recherche sur L’essor et l’adaptation des PRD dans un contexte de crise,

Nicolas Vermeys de l’Université de Montréal et ses co-auteurs Rachida Azdouz, Pierre-Claude Lafond, Diane Labrèche et Marie-Claude Rigaud de l’Université de Montréal, Michelle Thériault de l’UQÀM, Alexis Albarian, Stéphanie BrunengoDenis Mouralis et Jacques Salzer de l’Université d’Aix-Marseille.

  • Le projet-pilote JusticeBot, qui disposera d’un financement de 201 000$

Nouvelle subvention de recherche pour mettre l’intelligence artificielle au service des acteur juridiques pour promouvoir les droits des locataires et des propriétaires au Québec. Le Ministère de l’Économie et de l’Innovation du Québec octroie une subvention de recherche au Pr. Karim Benyekhlef, directeur du Laboratoire de cyberjustice, pour favoriser l’appropriation et l’implantation du JusticeBot, un agent conversationnel dédié aux droits des locataires et propriétaires du Québec, auprès de ses deux partenaires : le Tribunal administratif du logement du Québec et l’Aide juridique de Montréal et Laval. Ce financement s’inscrit dans le cadre d’un appel de projets en innovation sociale et intelligence artificielle, lancé en 2019 par le Ministère de l’Économie et de l’Innovation.

  • 1,7 million de ORA-6

Jean-Frédéric Morin obtient une subvention de recherche depour travailler sur les cadres discursifs avec O. Atikcan (Warwick), A. Holzcheiter (Dresden), P. Leifeld (Essex), K. Ögen (Aston) et Y. Dufresne (ULaval).

  • Le CRSH subventionne un projet de recherche de Véronique Guèvremont sur la découvrabilité des contenus culturels canadiens en ligne

La professeure Véronique Guèvremont, titulaire de la Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles, a obtenu une subvention de 284 000$ du Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH) du Canada, dans le cadre de son programme Savoir, afin de financer le projet de recherche «Re-penser la découvrabilité, ou comment garantir l’accès à des contenus culturels canadiens dans l’environnement numérique».

Ce projet entend soutenir la découvrabilité des contenus culturels nationaux (livre, musique, film et série, etc.) sur les plateformes en ligne, en identifiant les conditions à mettre en place pour que les outils du numérique soient utilisés de manière à assurer la disponibilité, la visibilité, l’accès effectif et la recommandation de ces contenus. Ces conditions pourraient englober l’adoption ou la mise à jour de lois, de règlements et de politiques publiques, la création d’incitatifs financiers ou d’autre nature, ainsi que le recours à des mesures de renforcement des capacités en matière de conception et d’utilisation des algorithmes de recommandation et de l’intelligence artificielle (IA). Ce projet de recherche auquel le professeur Pierre-Luc Déziel est associé à titre de cochercheur, impliquera également Audrey Durand et Christian Gagné, professeurs à la Faculté des sciences et de génie de l’Université Laval. 8 septembre 2020

Nouvelles / Web

Capsules présentées par le professeur Derek Mckee, UdeM

11 décembre – Plainte contre Facebook par la Commission de la concurrence américaine, @pierretrudel.

09 décembre – Félicitations @gautrais nommé au Comité national canadien pour CODATA

24 novembre – Félicitations @Ledy_Rivas pour son prix « Génie du mois » pour son article « Le couple justice et technologies : lune de miel ou lune de fiel? » publié dans la revue « Lex Electronica »

24 novembre – @MHZawati Happy to announce that I have a book coming out in early 2021 from @ElsevierConnect based on my DCL thesis @LawMcGill. The book will be entitled: Reciprocity in Population #Biobanks: Relational Autonomy & the Duty to Inform in the #Genomic Era! Stay tuned….More details soon…

Lapresse.ca : 18 novembre – Jean-Frédéric Morin « COVID-19 et climat : à la croisée des chemins »

9 novembre – Projet de loi 75 – Une bonne nouvelle selon France Houle, Emmanuelle Bernheim (LL.M. 2007 et LL. D. 2011) et Pierre Noreau

404mag.org : 10 septembre 2020 – Entrevue avec Marion Vacheret : La deuxième chance rythme-t-elle avec la réparation?

Ce contenu a été mis à jour le 20 janvier 2021 à 4 h 14 min.