Événements

Conférences

Certification équitable, Norme Iso 26000 et Droit

Le Regroupement Droit, Changements et Gouvernance est heureux de présenter l’Atelier Interaxes qui sera animé par le Professeur Stéphane Rousseau, Vice-doyen aux études supérieures et à la recherche de la Faculté de droit de l’Université de Montréal lors duquel seront présentées deux conférences : « La certification équitable et le droit étatique : quels rapports ? » présentée par Marie-Claude […] Lire la suite

Colloques

Le nouveau code de procédure civile vers une cyberjustice – Penser, présenter, propulser la réforme

Programme COMPLET 13h30    Ouverture Pr. Karim Benyekhlef, Directeur du Laboratoire de cyberjustice, Titulaire de la Chaire LexUm en information juridique, Professeur titulaire à la Faculté de droit de l’Université de Montréal 14h00    Bloc 1 : La culture et les technologies, penser la réforme Modérateur : Pr. Vincent Gautrais, Directeur du Centre de recherche en droit public, Titulaire […] Lire la suite

Conférences

Le nouveau Code de procédure civile et l’accès à la justice

Dans le cadre des Séminaires Jeunes Chercheurs 2015-2016, le Regroupement droit, changements et gouvernance, en collaboration avec le DCL Research Series de l’Université McGill, est heureux de présenter la conférence qui se tiendra pour la première fois à l’Université McGill. À cette occasion, Alexandra Pasca, candidate au doctorat sous la direction de Fabien Gélinas, Université […] Lire la suite

Conférences

Une histoire du principe de proportionnalité en procédure civile

Depuis son introduction dans le Code de procédure civile, le principe de proportionnalité a envahi le droit et les esprits avec une aisance déroutante. Tout praticien pourra réciter une foule d’anecdotes impliquant – de près ou de loin – la proportionnalité procédurale (article 4.2 C.p.c.). Cette situation devrait encore s’accentuer avec l’adoption du nouveau Code […] Lire la suite

Conférences

Situating Proportionality: Thinking Comparatively about Constitutional Review and Punitiveness

La Faculté de droit et le Centre de recherche en droit public vous invitent à la conférence « Situating Proportionality: Thinking Comparatively about Constitutional Review and Punitiveness » présentée par Jacco Bomhoff. Présentation du conférencier : Jacco Bomhoff est Professeur adjoint de droit à la London School of Economics and Political Science et l’un des distinguished visitor 2016 […] Lire la suite