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Nicolas Vermeys

Note biographique
Publications et conférences
Cours enseignés depuis les cinq dernières années
Blogue

Nicolas Vermeys
LL.M., LL.D., CISSP
Directeur adjoint du Laboratoire sur la cyberjustice
nicolas.vermeys@umontreal.ca

Téléphone : (514) 343-6111 #0652
Télécopieur : (514) 343-7508

Adresse géographique
Pavillon Maximilien-Caron
Université de Montréal
3101, chemin de la Tour
angle Queen Mary et Decelles
Montréal (Québec) Canada
H3T 1J7

Adresse postale
Centre de recherche en droit public
Faculté de droit
Université de Montréal
C.P. 6128, succ. Centre-ville
Montréal (Québec) Canada
H3C 3J7


Nicolas Vermeys

Note biographique

Me Nicolas Vermeys est membre du  Barreau du Québec et détenteur d'un doctorat en droit (Université de Montréal), ainsi que d'une maîtrise en droit des technologies de l'information (Université de Montréal). De 2006 à 2009, il a assumé les fonctions de coordonnateur du Centre de recherche en droit public de la Faculté de droit de l'Université de Montréal (CRDP) et du Regroupement droit et changements. Il occupe présentement le poste de directeur adjoint du Laboratoire sur la cyberjustice et agit également à titre d'avocat-conseil en matière de droit des technologies de l'information pour le cabinet Legault Joly Thiffault s.e.n.c.r.l.

Me Vermeys possède une certification en sécurité informationnelle (CISSP) décernée par (ISC)2 et est l'auteur de nombreuses publications relatives aux incidences de la technologie sur le droit, dont les ouvrages Virus informatiques : Responsables et responsabilité (Thémis, 2006) et Responsabilité civile et sécurité informationnelle (Yvon Blais, 2010). Il est également chroniqueur pour le service Droit civil en ligne (DCL) des Éditions Yvon Blais et membre du conseil scientifique des revues juridiques Lex Electronica (dont il a occupé le poste de rédacteur en chef de 2001 à 2003) et Juriscom.

Me Vermeys s'intéresse particulièrement aux questions de responsabilité civile liées à la sécurité de l'information, aux développements en matière de cyberjustice et, plus généralement, aux incidences des développements technologiques sur le droit civil.

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Publications et conférences

Livres et études

  • Nicolas W. VERMEYS et Raymond L'ABBÉ, « Participation de tiers au procès », dans Procédure civile I, coll. « JurisClasseur », Montréal, LexisNexis, 2009, p. 12/1 ;
  • Nicolas W. VERMEYS, « Le fait et la faute d'autrui », dans Obligations et responsabilité, coll. « JurisClasseur », Montréal, LexisNexis, 2008, p. 18/1 ;
  • Guylaine BEAUDRY et al., Les enjeux de l'édition numérique pour les éditeurs, Montréal, Association nationale des éditeurs de livres, 2007, 240 p.

Articles

  • Nicolas W. VERMEYS, « La diffamation sur Internet : à qui la faute? » (2007) Repères EYB2007REP649
  • Nicolas W. VERMEYS, « La responsabilité du Web 2.0 » (2007) Repères EYB2007REP607
  • Nicolas W. VERMEYS, « La validité des clauses d'exonération de responsabilité sur Internet », (2005) Repères EYB2005REP363

Conférences

  • Nicolas VERMEYS, « Les contrats en ligne et la responsabilité de l'organisation », conférence prononcée dans le cadre du colloque L'utilisation responsable de l'information: aspects légaux, sécurité et gouvernance organisé par CCH, Québec, 13 octobre 2009;
  • Nicolas VERMEYS, « Information Security Law », conférence prononcée dans le cadre du programme Executive masters in egovernance organisé par l'École polytechnique fédérale de Lausanne, Université McGill, 21 mai 2009;
  • Nicolas VERMEYS, « Sécurité et droit du commerce électronique », formation offerte via le C.E.F.I.B., Bamako (Mali), 27 avril au 1er mai 2009;
  • Nicolas VERMEYS, « Sécurité informatique et droit », conférence prononcée pour le DIRO, Université de Montréal, 15 avril 2009;
  • Nicolas W. VERMEYS, « Responsabilité civile, responsabilité criminelle et Web 2.0 », conférence prononcée pour le DIRO, Université de Montréal, 9 mars 2009;
  • Nicolas W. VERMEYS, « La cyberjustice : Pour une réformation des pratiques judiciaires », conférence prononcée dans le cadre du colloque PRIAM, Grenoble (France), 20 novembre 2008 ;
  • Nicolas W. VERMEYS, « The CRDP's Current and Future Cyberjustice Projects », conférence prononcée dans le cadre du congrès Law and Technology conference organisé par l'AIJA, Sydney (Australie), 27 juin 2008;
  • Nicolas W. VERMEYS, « Code source et sources codifiées : pour une cyberjustice québécoise ouverte et accessible », conférence prononcée dans le cadre du colloque Leg@l.IT, Centre Mont-Royal, 21 avril 2008;
  • Nicolas W. VERMEYS, « Le contrat d'édition à l'heure du numérique », conférence prononcée pour l'Association nationale des éditeurs de livres, Bibliothèque Nationale, 26 mars 2008;
  • Nicolas W. VERMEYS, « Le droit du Web 2.0 », conférence prononcée pour le DIRO, Université de Montréal, 18 février 2008;
  • Nicolas VERMEYS, « Le commerce électronique et Internet », conférence donnée dans le cadre de la « Formation Excellence Export : Les aspects juridiques du commerce international » de l'Association des maisons de commerce extérieur du Québec, le 29 mars 2006
  • Nicolas VERMEYS, « Table ronde sur la question de la conformité, une préoccupation majeure », conférence donnée dans le cadre du colloque d'Insight intitulé Sécurité informatique, les 13 et 14 février 2006
  • Nicolas VERMEYS, « La responsabilité civile des prestateurs de moteurs de recherches et des fournisseurs d'hyperliens en droit québécois », conférence donnée dans le cadre du séminaire Les lois de la société numérique : Responsables et responsabilités, le 7 octobre 2004

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Cours enseignés depuis les cinq dernières années

  • Cours UM-CEL 6001 Introduction au commerce électronique – session d'automne 2008
  • Cours UM-CEL 6001 Introduction au commerce électronique – session d'automne 2006
  • Cours UM-CEL 6001 Introduction au commerce électronique – session d'automne 2007
  • Cours UM-CEL 6903A Droit et commerce électronique – session d'automne 2007

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