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Stéphane Rousseau

Note biographique
Équipe et projets de recherche
Publications et conférences

Stéphane Rousseau

Professeur titulaire
LL.M. (Laval), S.J.D. (Toronto)
Directeur du Centre de droit des affaires et du commerce international (CDACI)
Titulaire de la Chaire en gouvernance et en droit des affaires
Axe Droit et nouveaux rapports sociaux
Champs d'intérêt : Droit des sociétés, droit des valeurs mobilières, analyse économique du droit


stephane.rousseau@umontreal.ca

Téléphone : (514) 343-7627
Télécopieur : (514) 343-7508

Adresse géographique
3101, chemin de la Tour, local : A-8472
Montréal (Québec) Canada, H3T 1J7

Adresse postale
C.P. 6128, succursale Centre-ville
Montréal (Québec) Canada, H3C 3J7


Stéphane Rousseau

Note biographique

Stéphane Rousseau est titulaire de la Chaire en gouvernance et en droit des affaires et professeur titulaire à la Faculté de droit de l'Université de Montréal. Il dirige le Centre de droit des affaires et du commerce international depuis juin 2008. Le professeur Rousseau détient un doctorat en droit de l'Université de Toronto, ainsi que d'une maîtrise en droit de l'Université Laval. Il est également membre du Barreau du Québec. Il enseigne et poursuit des recherches en droit des sociétés, en gouvernance d'entreprise, en droit des marchés financiers et en analyse économique du droit. Il est coauteur de trois ouvrages récents : (avec Raymonde Crête), Droit des sociétés par actions, 2e éd. (Éditions Thémis, 2008); (avec Ejan Mackaay), Analyse économique du droit, 2e éd. (Dalloz/Éditions Thémis, 2008) et (avec Patrick Desalliers), Les devoirs des administrateurs lors d'une prise de contrôle - Étude comparative du droit du Delaware et du droit canadien (Éditions Thémis, 2007). Il est fondateur du blogue Gouvernance. Il a prononcé des conférences dans des forums universitaires et professionnels au Canada, de même qu'à l'étranger dans de nombreux pays (Argentine, Australie, Brésil, Chine, États-Unis, France et Tunisie). Il a été récipiendaire du Prix André-Morel d'excellence professorale en 2007

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Équipe et projets de recherche

Candidat principal
Les enjeux juridiques de la distribution de produits et de services financiers par Internet (2011)
Autorité des marchés financiers, Fonds pour l'éducation et la saine gouvernance

Candidat principal
Les régimes de responsabilité des administrateurs: instruments de bonne gouvernance? (2010-2013)
Conseil de Recherches en Sciences Humaines du Canada (CRSH)

Candidat principal
Réseau transatlantique: droit, entreprises et risque (2010-2011)
Conseil de Recherches en Sciences Humaines du Canada (CRSH)

Candidat principal
Observatoire du droit québécois des valeurs mobilières
Autorité des marchés financiers (2006-2010)
Fonds pour l'éducation et la saine gouvernance
Chercheurs:
Stéphane ROUSSEAU
Gabriel FAURE
Raffaelle  DI STASIO
Julie BOYER

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Publications et conférences

Articles et chapitres de livres

N. Boubakri, Y. Bozec, C. Laurin et S. ROUSSEAU, “Incorporation Law, Ownership Structure And Firm Value: Evidence From Canada”, (2010) Journal of Empirical Legal Studies (accepté).

A. Filip, R. Labelle et S. ROUSSEAU, « L'impact de l'environnement juridique sur la qualité de l'information comptable », (2010) Revue française de gouvernement d'entreprise (accepté).

« Les devoirs des administrateurs lors d'une prise de contrôle : la Cour suprême du Canada propose sa grille d'analyse », Bulletin Joly Sociétés, Bull. no. 3, mars 2010, 297-305.

S. ROUSSEAU et I. Tchotourian, « L'intérêt social en droit des sociétés – regards canadiens », [2009]Revue des sociétés 735-759.

« Étude du recours statutaire en responsabilité civile pour le marché secondaire des valeurs mobilières », (2009) Revue juridique Thémis.

« La notion de valeurs mobilières en droit canadien », juillet—août 2009, Revue de droit bancaire et financier.

« Le fonds de commerce vu sous l'angle du droit comparé », 2009, vol. 129, nos. 151-155, Gazette du Palais 11-20.

"Responsabilité sociale et droit des sociétés: promesses et limites", Lex Electronica, 2009, vol. 13, no. 3

"Responsabilité sociale et droit des sociétés: promesses et limites", Lex Electronica, 2009, vol. 13, no. 3 (Hiver).

S. ROUSSEAU et I. Tchotourian, « Obligation de divulgation des informations environnementales à la charge des sociétés canadiennes : la mise au point de l'Ontario Securities Commission », Revue de droit bancaire et financier, juillet-août 2008, 74-78.

« Étude portant sur la notion de sequester/receiver de la Partie IX de la Loi canadienne sur les sociétés par actions », (2008) 42 Revue juridique Thémis 107-148.

Y. Bozec, S. ROUSSEAU et C. Laurin, « Law of Incorporation and Ownership Structure: The Law and Finance Theory Revisited », (2008) 28 International Review of Law and Economics 140-149.

« L'obligation du courtier de connaître son client en droit des valeurs mobilières canadien»,  Revue de droit bancaire et financier, mars-avril 2008, 60-62.
« Gouvernance d'entreprise et analyse économique du droit : quelle perspective suite à la crise financière? » dans V. Magnier, dir., La gouvernance des sociétés cotées face à la crise, Paris, Éditions Lextenso (sous presse).

« Agences de notation de crédit et crise financière: quel rôle pour la régulation financière? » dans A. Couret et C. Malecki, dir., Défis actuels en droit financiers, Paris, Lextenso, 2010 (sous presse).

« La réglementation des agences de notation de crédit suite à la crise financière : la longue et tortueuse route vers la responsabilisation » dans R. Crête et autres, dir., La confiance au cœur de l'industrie des services financiers, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2009.
« La gouvernance d'entreprise en droit canadien : convergence et divergence », dans J.-L. Rossignol, dir., La gouvernance juridique et fiscale des organisations, Paris, Lavoisier (sous presse).

M. Boyer, C. Francoeur, R. Labelle et S. ROUSSEAU, « Income Trusts Governance and Performance : Time for a Post-Mortem », dans F. Columbus, dir., Stock Returns: Cyclicity, Prediction and Economic Consequences, Hauppauge, Nova Science Publishers (sous presse).

« Le fonds de commerce vu sous l'angle du droit comparé », 2009, vol. 129, nos. 151-155, Gazette du Palais 11-20.

"Responsabilité sociale et droit des sociétés: promesses et limites", Lex Electronica, 2009, vol. 13, no. 3 (Hiver). "Responsabilité sociale et droit des sociétés: promesses et limites", Lex Electronica, 2009, vol. 13, no. 3 (Hiver).

S. ROUSSEAU et I. Tchotourian, « Obligation de divulgation des informations environnementales à la charge des sociétés canadiennes : la mise au point de l'Ontario Securities Commission », Revue de droit bancaire et financiers, juillet-août 2008. 74-78.

« L'obligation du courtier de connaître son client en droit des valeurs mobilières canadien », Revue de droit bancaire et financiers, mars-avril 2008, 60-62.

Y. Bozec, S. ROUSSEAU et C. Laurin, « Law of Incorporation and Ownership Structure: The Law and Finance Theory Revisited  », (2008) 28 International Review of Law and Economics 140-149.

« Étude portant sur la notion de sequester/receiver de la Partie IX de la Loi canadienne sur les sociétés par actions », (2008) 42 Revue juridique Thémis 107-148.

S. ROUSSEAU et B. Gauthier, « Le devoir de loyauté de l'administrateur désigné par un investisseur institutionnel », dans Service de la formation permanente du Barreau du Québec, Développements récents en droit commercial, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2007, p. 33-116.

S. ROUSSEAU et A. Talbot, « Lost in Translation ?: La réforme de la gouvernance d'entreprise au Canada suite aux scandales financiers américains », dans G. Lefebvre et J.-L. Navarro, dir., L'acculturation en droit des affaires, Montréal, Éditions Thémis, 2007, pp. 79-139.

« London Calling ?: « The Experience of the Alternative Investment Market and the Competitiveness of Canadian Stock Exchanges », (2007) 23 Banking and Finance Law Review 51-105.

R. Labelle et S. ROUSSEAU, « Réglementation financière, éthique et gouvernance », (2007) 32 :1 Gestion : revue internationale 39-46.

« L'impact du Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription sur la pratique notariale : un guide pratique », [2007] 1 Cours de perfectionnement du Notariat 249-308.

S. ROUSSEAU et N. SmaIli, « La levée du voile corporatif sous le Code civil du Québec: des perspectives théoriques et empiriques à la lumière de dix années de jurisprudence », (2006) 46 Cahiers de droit 815-861.

« Enhancing the Accountability of Credit Rating Agencies : The Case for a Disclosure-based Model», (2006) Revue de droit de McGill 617-664.

S. ROUSSEAU et B. Gauthier, « Les nouvelles normes relatives à l'indépendance des vérificateurs : l'implantation d'un cadre conceptuel fondé sur l'autoréglementation », (2006) 85 Revue du Barreau canadien 29-60.

« Sans frontières? Les devoirs des administrateurs de sociétés par actions à la lumière de la jurisprudence récente », [2006] 1 Cours de perfectionnement du Notariat 101-157.

« Directors' Duty of Care after Peoples : Would It Be Wise to Start Worrying about Liability », (2005) 39 Canadian Business Law Journal 223-235.

« Le rôle des tribunaux et du conseil d'administration dans la gouvernance des sociétés ouvertes : réflexions sur la règle du jugement d'affaires », (2004) 45 Cahiers de droit 469.

R. Crête, J. Bédard et S. ROUSSEAU, « Les vérificateurs-comptables et la fiabilité de l'information financière : les messages de l'environnement institutionnel et juridique », (2004) 45 Cahiers de droit 219-294.

« Canadian Corporate Governance Reform : In Search of a Regulatory Role for Corporation Law », dans J. Sarra, dir., Global Capital Markets, Merging and Emerging Boards: Current Issues in Corporate Governance, Vancouver, UBC Press, 2003, pp. 3-30.

« La gouvernance d'entreprise à la croisée des chemins: comment restaurer la confiance des investisseurs suite à l'affaire Enron? », dans FORMATION PERMANENTE DU BARREAU DU QUÉBEC, Développements récents en droit des affaires, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2003, pp. 23-100.

« Émission et transaction des valeurs mobilières sur Internet », dans V. Gautrais, dir., Le droit du commerce électronique, Montréal, Éditions Thémis, 2002, pp. 213-258.

Livres

R. Crête et S. ROUSSEAU, Droit des sociétés par actions, 2e éd., Montréal, Éditions Thémis, 2008, 882 p.


E. Mackaay et S. ROUSSEAU, Analyse économique du droit, 2e éd., Montréal/Paris, Éditions Thémis/Dalloz, 2008, 728 p.


S. ROUSSEAU et P. Desalliers, Les devoirs des administrateurs lors d'une prise de contrôle – Étude comparative du droit du Delaware et du droit canadien, Montréal, Éditions Thémis, 2007, 305 p.


G. Lefebvre et S. ROUSSEAU (dir.), Introduction au droit des affaires, Montréal, Éditions Thémis, 2006, 702 pp.

Rapports de recherche

Regulating Credit Rating Agencies after the Financial Crisis: The Long and Winding Road Toward Accountability, Capital Markets Institute Research Paper, 2009, 57 p. [en ligne : http://papers.ssrn.com/sol3/papers.cfm?abstract_id=1456708].

The Québec Experience with an Independent Administrative Tribunals Specialized in Securities: A Study of the Bureau de décision et de révision en valeurs mobilières, rapport préparé pour le Groupe d'experts sur la réglementation des valeurs mobilières, 15 août 2008, 40 p.

Principes versus règles : le débat sur le mode d'encadrement du marché des valeurs mobilières canadien, rapport préparé pour l'Autorité des marchés financiers, 7 juillet 2008, 36 p.

R. Crête et S. ROUSSEAU, Réforme de la Loi sur les compagnies, mémoire soumis au Ministre des finances du Québec, 18 avril 2008, 35 p.

Y. Allaire et S. ROUSSEAU, Mémoire relatif aux investisseurs à court terme et droits des actionnaires : Proposition de réforme de la Loi sur les compagnies, mémoire soumis au Ministre des finances du Québec, 17 avril 2008, 8 p.

The Competitiveness of Canadian Stock Exchanges: What Can We Learn from the Success of the Alternative Investment Market?, rapport prepare pour le Investment Dealers Association Task Force to Modernize Canadian Securities Legislation, 31 mai 2006, 105 pp.

An Analysis of Certain Legal Protections Offered to Minority Shareholders by Corporate Law and Securities Regulation, Rapport preparé pour l'Autorité des marchés financiers, 12 mars 2006, 15 p.
Enhancing the Accountability of Credit Rating Agencies : The Case for a Disclosure-Based Approach, Toronto, Rapport prepare pour le Capital Markets Institute, 2005, 61 p.

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