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Julie Cousineau

Note biographique
Équipe et projets de recherche
Publications et conférences
Affiliations
Cours enseignés depuis les cinq dernières années

Julie Cousineau

D.C.L. - Docteure en droit civil (Institut de droit comparé, Université McGill - Direction: Professeure Angela Campbell)

L.L.M. (Droit, axe «Droit, biotechnologies et société», Université de Montréal - Codirection: Professeures Thérèse Leroux et Béatrice Godard)

L.L.B. (Droit, Université de Montréal)

Assistante de recherche (Équipe de la Professeure Thérèse Leroux)

Champs d'intérêt: droit des personnes et de la famille, droit de l'enfant, droit des biotechnologies (procréation assistée, génétique, expérimentation sur les sujets humains), droit de la santé, interprétation des lois, éthique de la recherche


julie.cousineau@umontreal.ca

Téléphone : (514) 343-6111 #3266

Adresse géographique
Pavillon Maximilien-Caron
Université de Montréal
3101, chemin de la Tour
angle Queen Mary et Decelles
Montréal (Québec) Canada
H3T 1J7

Adresse postale
Centre de recherche en droit public
Faculté de droit
Université de Montréal
C.P. 6128, succ. Centre-ville
Montréal (Québec) Canada
H3C 3J7

Note biographique

Julie Cousineau est étudiante au Centre de recherche en droit public de l'Université de Montréal. Au printemps 2006, elle y a complété sous la direction de Docteure Thérèse Leroux une maîtrise en droit, option Droit, Biotechnologies et Société, portant sur les enjeux éthiques et légaux des applications du diagnostic préimplantatoire au Canada. Dans le cadre de cette recherche, lui fut octroyé, à l'automne 2004, une Bourse d'excellence de maîtrise de la Faculté des études supérieures offerte par la Faculté de droit de l'Université de Montréal.

Suite à ce projet, Me Cousineau a poursuivi des études de 3e cycle au Doctorat en droit civil (D.C.L.) à l'Institut de droit comparé de l'Université McGill. Sa thèse, complétée en juin 2011 sous la supervision de Professeure Angela Campbell, aborde la question de l'anonymat des donneurs de gamètes et d'embryons. Dans ce contexte, elle s'intéresse plus particulièrement au langage dialectique, internormatif, devant intervenir entre l'éthique de la sollicitude et le droit. Elle est également récipiendaire d'une Bourse de doctorat en recherche, volet droit, du Fonds québécois de la recherche sur la société et la culture (FQRSC), d'un McGill Graduate Studies Fellowship (Graduate and Postdoctoral Studies Office, Université McGill) et d'un John Dobson Foundation Fellowship (Faculté de droit, Université McGill). Une bourse pour stage international (Ministère du Développement économique, Innovation et Exportation du Québec - FQRSC, Regroupement Droit et Changements) lui a permis d'approfondir, à l'automne 2009, sa recherche en droit français au sujet de la procréation assistée, au sein du Centre de recherche en droit des sciences et des techniques à l'Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne sous la direction de Christine Noiville.

Grâce à une bourse du réseau APOGEE-Net/CanGèneTest, Julie Cousineau sera dès août 2011 stagiaire postdoctorale au Centre de recherche du CHU Sainte-Justine où elle travaillera en collaboration avec Docteure Anne-Marie Laberge. Ce projet, concernant des politiques de santé en matière de génétique, est également en collaboration avec le Centre de recherche en éthique de l'Université de Montréal.

Me Cousineau est membre du Barreau du Québec depuis 2002. Après un stage en droit au contentieux du Canadien National, elle a joint l'équipe de Docteure Thérèse Leroux au Centre de recherche en droit public de l'Université de Montréal où elle travaille comme assistante de recherche depuis janvier 2003. À cet égard, ses travaux sont regroupés sous deux principaux thèmes: 1) Génomique et société: droits et responsabilités du chercheur quant au partage et à la rétention de l'information; 2) Génomique et santé publique: création de "biens" publics? relativement à la détermination et à la caractérisation des pouvoirs de l'État québécois. Elle fut membre étudiant substitut sur le Comité d'éthique de la recherche plurifacultaire de l'Université de Montréal en 2005-2006 et membre juriste sur le Comité d'éthique de la recherche de l'Hôpital Juif de Montréal entre 2007 et 2009.

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Équipe et projets de recherche

Projet GE3DS (Génome Québec) – Génomique et santé publique : création de « biens » publics

Collaboration avec la Docteure Leroux dans le cadre d'une étude sur les pouvoirs de l'État en santé publique afin d'aller chercher de l'information dans des bases de données existantes en vue d'étudier la susceptibilité génétique à des maladies (infectieuses, chroniques, ...). Étude des pouvoirs dans diverses situations: prévention, urgence.

Projet GE3DS (Génome Québec) – La recherche en génétique et en génomique : Droits et responsabilités

Collaboration avec la Docteure Leroux dans le cadre d'une étude sur la responsabilité sociale et l'intégrité scientifique du chercheur relativement au partage de l'information scientifique avec différents partenaires (Gouvernement, collègues et grand public) pour un rapprochement entre science et société.

Projet CRSH - La prise en compte de la collectivité dans l’acceptabilité d’une percée technologique: le cas de la xénotransplantation

Sous la direction de la Docteure Leroux, gestion d'une recherche durant l'été 2003 sur la variante de la maladie de Creutzfeldt Jakob.

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Publications et conférences

Publications

          Articles soumis

Julie COUSINEAU, Nathalie GIRARD, Carolina MONARDES, Thérèse LEROUX and Michèle STANTON-JEAN, "Genomics and public health research: Can the State allow access genomic databases", 2011

Michèle STANTON-JEAN et Julie COUSINEAU, "Diagnostic préimplantatoire: une position internationale (UNESCO) et régionale (Commission de l'éthique de la science et de la technologie, Québec), 2011

Julie COUSINEAU et Arnaud DECROIX, "Diagnostic préimplantatoire et eugénisme: l'argument de la pente glissante", 2011

Julie COUSINEAU et Thérèse LEROUX, "L'intégrité scientifique du chercheur au coeur d'un partage de l'information éthiquement responsable", 2009

          Articles avec comité de lecture

B.M. KNOPPERS, T. LEROUX, H. DOUCET, B. GODARD, C. LABERGE, M. STANTON-JEAN, S. FORTIN, J. COUSINEAU, C. MONARDES, N. GIRARD, L. LÉVESQUE, C. DURAND, Y. FARMER, M. DION-LABRIE, M.-E. BOUTHILLIER and D. AVARD, "Framing Genomics, Public Health Research and Policy: Points to Consider", (2010) 13:4 Genes for Health, Public Health Genomics, à paraître

Julie COUSINEAU, "Le passé eugénique canadien et ses leçon au regard des nouvelles technologies génétiques", (2008) 13:2 Lex Electronica

Julie COUSINEAU, "L'autonomie reproductive: un enjeu éthique et légal pour le diagnostic préimplantatoire", (2008) 86:3 Revue du Barreau Canadien 421

          Contributions à des ouvrages collectifs

Julie COUSINEAU et Thérèse LEROUX, "La responsabilité sociale des chercheurs dans le partage de l'information: respect de la solidarité pour un rapprochement entre science et société", dans Lyne LÉTOURNEAU, dir., Bio-ingénérie et responsabilité sociale, Montréal, Éditions Thémis, Collection "Droit, biotechnologies et société", 2006, p. 127

Thérèse LEROUX et Julie COUSINEAU, "La transparence de l'information dans la recherche: partage et rétention - À l'égard des partenaires: vers un privilège de réserve?", dans Suzanne PHILIPS-NOOTENS, Bartha Maria KNOPPERS et Marie-Hélène RÉGNIER, dir., La recherche en génétique et en génomique: droits et responsabilités, Montréal, Éditions Thémis, 2005, p. 141

          Actes de colloques

Julie COUSINEAU, "Pouvoirs de l'État en matière de santé publique et essor de la recherche en génomique: deux réalités convergentes au Québec?", (2008) 13:2 Lex Electronica -- Actes du colloque: De certains défis à relever en santé publique à l'aube du XXIè siècle, 76e Congrès de l'ACFAS (Association francophone pour le savoir), 6 mai 2008, Centre des congrès, Québec (Québec)

Julie COUSINEAU et Thérèse LEROUX, "L'intégrité scientifique et l'obligation du chercheur dans le partage de l'information", dans Cahier des présentations: IIIe Rencontres internationales francophones de bioéthique - La bioéthique: une nouvel espace pour la gouvernance, la diversité et le partage dans les pays de la francophonie, 20-22 octobre 2008, Hôtel Manoir Victoria, Québec (Québec)

Julie COUSINEAU, "En quête d'un cadre juridique pour le diagnostic préimplantatoire au Canada...", dans ASSOCIATION MONDIALE DE DROIT MÉDICAL, Actes du 16e Congrès mondial de droit médical (CD-Rom), 7-11 août 2006, Toulouse (France), Les Études Hospitalières, p. 409 (Texte no 96)

     Mémoire de maîtrise

Julie Cousineau, Enjeux éthique et légaux des applications du diagnostic préimplantatoire au Canada, Mémoire de maîtrise, Montréal: Faculté de droit, Université de Montréal, 2006, 323 pages

     Rayonnement médiatique

Entrevue accordée à Franco Nuovo sur l'anonymat des dons de gamètes dans le cadre de la sortie du film Starbuck, Sans préliminaires, Radio-Canada, 19 juillet 2011

Entrevue accordée au journaliste Mathieu Perreault au sujet du diagnostic préimplantatoire et du bébé médicament, (article intitulé «Concevoir un enfant pour en sauver un autre»), La Presse, 25 juillet 2009

Conférences

          Communications orales

Julie COUSINEAU, Postdoctoral project: Health policy analysis of the definition of "serious diseases" in the context of preimplantation genetic diagnosis, 4th Scientific Meeting, APOGEE-Net/CanGèneTest, 9-10 mai 2011, Hôtel Château Laurier, Québec (Québec)

Julie COUSINEAU, Les enjeux du diagnostic préimplantatoire dans la normativité canadienne et québécoise, Cours: DRC4760 Droit, médecine et biologie (Prof. Michelle Giroux), 30 novembre 2010, Faculté de droit, Section de droit civil, Université d'Ottawa, Ottawa (Ontario)

Julie COUSINEAU, L'anonymat des dons de gamètes et d'embryons: Quelle justice, pour qui?, 20e conférence annuelle de la Société canadienne de bioéthique - Quelle preuve pour une décision juste?, 11-14 juin 2009, McMaster University, Hamilton (Ontario), Récipiendaire d'un Alma Mater Student Travel Grant Award octroyé par le Graduate and Postdoctoral Studies Office de l'Université McGill et d'un prix étudiant de la Société Canadienne de bioéthique

Julie COUSINEAU, Participation étudiante à une table-ronde sur la place pour les jeunes chercheur(e)s et les étudiant(e)s dans un réseau de recherche en éthique biomédicale, 77e Congrès de l'ACFAS (Association francophone pour le savoir), Colloque 652: Orientations et défis d'un réseau québécois de recherche en éthique biomédicale, 13 mai 2009, Université d'Ottawa, Ottawa (Ontario)

Julie COUSINEAU, Pente glissante, eugénisme et diagnostic préimplantatoire: Réflexions autour du concept de risque, 77e Congrès de l'ACFAS (Association francophone pour le savoir), Colloque 425: Risque et populations marginalisées: une perspective de santé, 13 mai 2009, Université d'Ottawa, Ottawa (Ontario)

Julie COUSINEAU, De l'éthique au droit: convergences et divergences dans l'étude sur l'anonymisation des donneurs de gamètes et d'embryons, 4 mars 2009, Groupe de recherche en santé et droit, Faculté de droit, Université McGill, Montréal (Québec)

Julie COUSINEAU et Thérèse LEROUX, L'intégrité scientifique et l'obligation du chercheur dans le partage de l'information, Colloque étudiant du Regroupement Droit et Changements: Trois universités / Trois axes, 11 février 2009, Faculté de droit, Université de Montréal, Montréal (Québec)

Julie COUSINEAU et Thérèse LEROUX, L'intégrité scientifique et l'obligation du chercheur dans le partage de l'information, IIIe Rencontres internationales francophones de bioéthique, 20-22 octobre 2008, Hôtel Manoir Victoria, Québec (Québec)

Julie COUSINEAU, Détermination et caractéristiques des pouvoirs de l'État québécois, 76e Congrès de l'ACFAS (Association francophone pour le savoir), Colloque 625: De certains défis en santé publique à l'aube du XXIe siècle, Bloc de conférences sur La génomique: un atout pour la santé publique?, 6 mai 2008, Centre des congrès, Québec (Québec)

Julie COUSINEAU, De l'éthique au droit: convergences et divergences dans l'étude sur l'anonymisation des donneurs de gamètes et d'embryons, Séminaires étudiants Sécurité, normativité, mondialisation, 8 avril 2008, Centre de recherche en droit public, Faculté de droit, Université de Montréal, Montréal (Québec)

Julie COUSINEAU, Nathalie GIRARD, Carolina MONARDES and Thérèse LEROUX, Genomics and Public Health: Building Public "Goods"? Determination and Characterization of State Powers, GE3LS Satellite 2007 (Génome Québec, Génome Canada), 16 octobre 2007, Château Laurier, Québec (Québec)

Julie COUSINEAU et Thérèse LEROUX, L'intégrité scientifique et l'obligation du chercheur dans le partage de l'information, Colloque annuel des Programmes de bioéthique de l'Université de Montréal - La technologie en santé: fascination et fragilité, 28-29 septembre 2006, CHU Sainte-Justine, Amphithéâtre Justine Lacoste, Montréal (Québec)

Julie COUSINEAU, En quête d'un cadre juridique pour le diagnostic préimplantatoire au Canada..., 16e Congrès Mondial de Droit Médical (Association mondiale de droit médical), 7-11 août 2006, Toulouse (France)

Julie COUSINEAU, L'autonomie reproductive: un enjeu éthique et légal pour le diagnostic préimplantatoire, 74e Congrès de l'ACFAS (Association francophone pour le savoir), Section droit: Droits et gouvernances à l'épreuve de la science, 15 mai 2006, Université McGill, Montréal (Québec)

Julie COUSINEAU, L'eugénisme et la stérilisation non consensuelle, Cours DRT 3802 - Droit des sciences biologiques (Prof. Thérèse Leroux), 29 mars 2006, Faculté de droit, Université de Montréal, Montréal (Québec)

Julie COUSINEAU, Enjeux éthique et légaux des applications du diagnostic préimplantatoire au Canada, Séminaires étudiants, 16 mars 2006, Centre de recherche en droit public, Université de Montréal, Montréal (Québec)

Julie COUSINEAU, En quête d'un cadre juridique pour le diagnostic préimplantatoire au Canada..., 73e Congrès de l'ACFAS (Association francophone pour le savoir), Section droit, 11 mai 2005, Université du Québec, Chicoutimi (Québec)

Thérèse LEROUX et Julie COUSINEAU, La transparence de l'information dans la recherche: partage et rétention - À l'égard des partenaires: vers un privilège de réserve?, Symposium GE3DS La recherche en génétique et en génomique: droits et responsabilités, 2-3 décembre 2004, Loews Hôtel Vogue, Montréal (Québec)

Julie COUSINEAU et Thérèse LEROUX, La responsabilité des chercheurs dans le partage de l'information: respect de la solidarité, 72e Congrès de l'ACFAS (Association francophone pour le savoir), Colloque Le post-humain: en évolution naturelle ou programmée, 12 mai 2004, Université du Québec, Montréal (Québec)

          Concours d'affiches

Julie COUSINEAU, L'anonymat des dons de gamètes et d'embryons: quelle justice, pour qui? Comprendre les enjeux d'une problématique éthique et légale complexe, Colloque étudiant sur la santé et le droit de McGill: Vers l'alliance des idées, 7 février 2009, Université McGill, Montréal (Québec)

Julie COUSINEAU and Thérèse LEROUX, Scientific integrity and information sharing, Congrès HGM 2007 (Human Genome Organization), 21-24 mai 2007, Palais des congrès, Montréal (Québec), Récipiendaire d'une bourse Génome Canada couvrant les frais d'inscription

Julie COUSINEAU, L'expérience albertaine de stérilisation eugénique: quelle responsabilité pour les artisans du diagnostic préimplantatoire?, Symposium GE3DS La recherche en génétique et en génomique: droits et responsabilités, 2-3 décembre 2004, Loews Hôtel Vogue, Montréal (Québec)

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Affiliations

Avocate, Barreau du Québec, section de Montréal (2002 à présent)

Juriste, Comité d'éthique de la recherche, Hôpital général juif - Sir Mortimer B Davis (2007-2009)

Étudiante en droit, substitut, Comité d'éthique de la recherche plurifacultaire de l'Université de Montréal (2005-2006) 

Étudiante, Institut de droit comparé, Faculté de droit, Université McGill, (2006 à présent)

Étudiante, Groupe de travail sur le droit de la santé, Faculté de droit, Université McGill (2008 à présent)

Étudiante, Centre de recherche sur les droits de la personne et le pluralisme juridique, Faculté de droit, Université McGill (2009 à présent)

Étudiante invitée, Centre de recherche en droit des sciences et des techniques, Unité Mixte de Recherche de droit comparé de Paris (UMR 8103), Faculté de droit, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (2009 à présent)

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Cours enseignés depuis les cinq dernières années

Droit des personnes et de la famille (Université d'Ottawa)
Interprétation des lois (Université de Montréal, Université de Sherbrooke)
Droit, éthique et médecine moderne (2e cycle, Université de Sherbrooke)

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