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Pierre Trudel

Mardi, 12 février 2008

La justice australienne à l'ère électronique

Alors que le Québec ouvre la voie à l'utilisation de conférences téléphoniques pour certaines requêtes à la Cour, l'Australie, plus particulièrement l'état de Nouvelle-Galles-du-Sud, entre résolument dans l'ère électronique. En effet, le système JusticeLink sera graduellement mis en fonction en 2008. Il s'agirait du premier système informatisé multi-juridictionnel, utilisé tant pour les procédures civiles que criminelles.

Avec ce système, on s'éloigne du papier et de la présence physique des parties. Le système a une interface Web et offrira plusieurs services. Il y a certes l'incontournable dépôt électronique, mais aussi, et c'est là l'innovation, une salle d'audience virtuelle nommée eForum. Un avocat pourra demander la tenue d'une audience virtuelle, échanger documents et arguments, et un juge viendra trancher la question. "It will replace the need for parties to attend court for some straightforward matters", selon le site officiel. Des économies de plusieurs millions sont prévues.

En 1996, un scepticisme entourait les balbutiements de la recherche en cyberjustice au CRDP, avec le projet de Cybertribunal. C'est un peu normal, dans le domaine de la recherche exploratoire. Mais à peine dix ans plus tard, les craintes et doutes volent en éclat : un pays de tradition juridique similaire à la  nôtre se dote d'une infrastructure de cyberjustice d'avant-garde. Et, bien plus important encore, d'un savoir et d'une expertise de pointe...

publié par François Senécal



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