Rechercher dans :

 
 ZONE CHERCHEURS     LEX ELECTRONICA     FRANÇAIS 
50eme
Entretiens
Lex Electronica
mediatheque
Ethics


Home / Latest Releases

All the latest releases

Liberté d'information et droits concurrents: la difficile recherche d'un critère d'équilibration   - 1995
Sunday January 01, 1995
BENYEKHLEF Karim
BENYEKHLEF Karim, «Liberté d'information et droits concurrents: la difficile recherche d'un critère d'équilibration»,dans R.G.D., vol. 26, 1995, p. 265.
 
statut constitutionnel des juges du siège et du parquet. Rapport canadien   - 1995
Sunday January 01, 1995
BENYEKHLEF Karim
BENYEKHLEF Karim, «Le statut constitutionnel des juges du siège et du parquet. Rapport canadien», dans XI Annuaire international de justice constitutionnelle 147, 1995.
 
Constitution et médias au Canada et aux États-Unis   - 1995
Sunday January 01, 1995
BENYEKHLEF Karim
BENYEKHLEF Karim, «Constitution et médias au Canada et aux États-Unis», dans XI Annuaire international de justice constitutionnelle 467, 1995.
 
droit comme forme de socialisation : Georg Simmel et le problème de la légitimité   - 1995
Sunday January 01, 1995
NOREAU Pierre
NOREAU Pierre, « Le droit comme forme de socialisation : Georg Simmel et le problème de la légitimité », dans Revue française de science politique, vol. 45, n_ 2, avril 1995, p.56-78.
 
Digital Technology and Copyright : Can Moral Rights Survive the Disappearance of the Hard Copy?   - 1995
Sunday January 01, 1995
GENDREAU Ysolde
GENDREAU Ysolde, "Digital Technology and Copyright : Can Moral Rights Survive the Disappearance of the Hard Copy?" dans C. Becker, éd., Symposium sur la technologie numérique et le droit d'auteur, Ottawa, Ministère des travaux publics et des services gouvernementaux Canada, 1995, p. 141.
 
Copyright Harmonisation in the European Union and in North America   - 1995
Sunday January 01, 1995
GENDREAU Ysolde
GENDREAU Ysolde, "Copyright Harmonisation in the European Union and in North America", dans Columbia-VLA Journal of Law & Arts, vol. 20, 1995, p. 37; European Intellectual Property Review, 1995, p. 488.
 
tribuns de la radio   - 1995
Sunday January 01, 1995
TRUDEL Pierre, SAUVAGEAU Florian et LAVOIE Marie-Hélène (dir.)
TRUDEL Pierre, SAUVAGEAU Florian et LAVOIE Marie-Hélène (dir.), Les tribuns de la radio. Échos de la crise d'Oka, Québec, Institut québécois de recherche sur la culture, 1995, 198 p.
 
autoroutes électroniques : usages, droit et promesses   - 1995
Sunday January 01, 1995
TRUDEL Pierre, POULIN Daniel et MACKAAY Ejan
TRUDEL Pierre, POULIN Daniel et MACKAAY Ejan, Les autoroutes électroniques : usages, droit et promesses. Textes présentés lors d'un colloque tenu à Montréal le 13 mai 1994. Cowansville, Québec, Éditions Yvon Blais; 1995.
 
Introduction au droit du commerce électronique sur l'Internet   - 1995
Sunday January 01, 1995
TRUDEL Pierre
TRUDEL Pierre, «Introduction au droit du commerce électronique sur l'Internet», dans Revue du Barreau, vol. 55, 1995, p. 521-531.
 
inforoutes : un cadre juridique en voie d'élaboration pour monde visuel   - 1995
Sunday January 01, 1995
TRUDEL Pierre
TRUDEL Pierre, «Les inforoutes : un cadre juridique en voie d'élaboration pour monde visuel», dans Bulletin de la société de droit international économique, vol. 8, 1995, p. 5-7.
 
cadre réglementaire des tribunes téléphoniques   - 1995
Sunday January 01, 1995
TRUDEL Pierre
TRUDEL Pierre, «Le cadre réglementaire des tribunes téléphoniques», dans Florian SAUVAGEAU, Pierre TRUDEL et Marie-Hélène LAVOIE (dir.), Les tribunes de la radio. Échos de la crise d'Oka, Québec, Institut québécois de recherche sur la culture, 1995, 198 p.
 
Protection des droits et des valeurs dans la gestion des réseaux ouverts   - 1995
Sunday January 01, 1995
TRUDEL Pierre
TRUDEL Pierre, «Protection des droits et des valeurs dans la gestion des réseaux ouverts» dans Daniel POULIN, Pierre TRUDEL, Ejan MACKAAY, Les autoroutes électroniques: usages, droit et promesses. Textes présentés lors d'un colloque tenu à Montréal le 13 mai 1994. Cowansville, Québec, Éditions Yvon Blais; 1995, p. 279-326. (En collaboration : Paul GERIN-LAJOIE).
 
Perspectives sur la recherche comparative à la lumière de l'étude sur les dimensions juridiques de la circulation des produits culturels dans la francophonie   - 1995
Sunday January 01, 1995
TRUDEL Pierre
TRUDEL Pierre, «Perspectives sur la recherche comparative à la lumière de l'étude sur les dimensions juridiques de la circulation des produits culturels dans la francophonie» dans Sans frontières, perspectives comparées du patrimoine, de la culture et de l'identité. Ottawa, Patrimoine canadien, 1995, p.123-128.
 
cadre juridique des inforoutes dans l'espace francophone : approches et pistes d'action   - 1995
Sunday January 01, 1995
TRUDEL Pierre
TRUDEL Pierre, « Le cadre juridique des inforoutes dans l'espace francophone : approches et pistes d'action », Forum francophone des télécommunications et des technologies de l'information; 16 juin 1995; Paris. Montréal : Centre de recherche en droit public, U de M.; 1995. 7 p.
 
Ethical Issues Involved in Establishing a Registry for Familial Alzheimer's Disease   - 1994
Saturday January 01, 1994
GODARD Béatrice, KNOPPERS Bartha Maria, GLASS K., GRENON M., BOUCHARD R., BOUVIER M., GOULET J. et GAUVREAU D.
GODARD Béatrice, KNOPPERS Bartha Maria, GLASS K., GRENON M., BOUCHARD R., BOUVIER M., GOULET J. et GAUVREAU D., «Ethical Issues Involved in Establishing a Registry for Familial Alzheimer's Disease», Alzheimer Disease and Associated Disorders An International Journal, vol. 8, n. 2, 1994, p. 79-93.
 



Lex Electronica | iTunes U | Mon courriel | Zone chercheurs  rss