Rechercher dans :

 
 ZONE CHERCHEURS     LEX ELECTRONICA     FRANÇAIS 
50eme
Entretiens
Lex Electronica
mediatheque
Ethics


Home / Latest Releases

All the latest releases

accès aux documents des organismes publics au Canada   - 1997
Wednesday January 01, 1997
TRUDEL Pierre
TRUDEL Pierre, «L'accès aux documents des organismes publics au Canada», dans MediaLex, 1997, p. 14.
 
cyberespace et le droit ou la nécessité de repenser le droit autrement   - 1997
Wednesday January 01, 1997
TRUDEL Pierre
TRUDEL Pierre, «Le cyberespace et le droit ou la nécessité de repenser le droit autrement», dans 18:5 Interface, 1997, p. 46-50.
 
compatibilité des mécanismes de détermination du financement public de la Société Radio-Canada avec la liberté éditoriale   - 1997
Wednesday January 01, 1997
TRUDEL Pierre et ABRAN France
TRUDEL Pierre et ABRAN France, «La compatibilité des mécanismes de détermination du financement public de la Société Radio-Canada avec la liberté éditoriale», dans 3:1 Revue juridique Thémis,1997, p. 149-204.
 
Cyberespace is not a «No Law Land»   - 1997
Wednesday January 01, 1997
TRUDEL Pierre, RACICOT Michel, Mark S. HAYES et Alec R. SZIBBO
TRUDEL Pierre, RACICOT Michel, Mark S. HAYES et Alec R. SZIBBO, The Cyberespace is not a «No Law Land», A Study of the Issues of Liability for Content Circulating on the Internet, Ottawa, Industry Canada, February 1997, 306 p.
 
Approches et stratégies pour améliorer la protection de la vie privée dans le contexte des inforoutes   - 1997
Wednesday January 01, 1997
TRUDEL Pierre et BENYEKHLEF Karim
TRUDEL Pierre et BENYEKHLEF Karim, Approches et stratégies pour améliorer la protection de la vie privée dans le contexte des inforoutes. Mémoire présenté à la Commission de la culture de l'Assemblée nationale dans le cadre de son mandat sur l'étude du Rapport quinquennal de la Commission d'accès à l'information, Montréal, Centre de recherche en droit public, Université de Montréal, 1997, 35 p.
 
Responsabilités dans le cadre de l'infostructure globale de l'information   - 1997
Wednesday January 01, 1997
TRUDEL Pierre
TRUDEL Pierre, Responsabilités dans le cadre de l'infostructure globale de l'information, Montréal, Centre de recherche en droit public, Université de Montréal, 1997, 60 p. Rapport présenté lors du Congrès international sur les aspects éthiques, juridiques et sociétaux de l'information numérique, organisé par l'UNESCO, Monaco, mars 1997.
 
Bilan préliminaire des questions de droit soulevées par la pratique de la télémédecine de consultation   - 1997
Wednesday January 01, 1997
TRUDEL Pierre et BEAUPRÉ M.
TRUDEL Pierre et BEAUPRÉ M., Bilan préliminaire des questions de droit soulevées par la pratique de la télémédecine de consultation, Montréal, Centre de recherche en droit public, Université de Montréal, 1997, 54 p. Rapport présenté pour le département de l'Administration de la santé de l'Université de Montréal.
 
statut juridique des peuples autochtones au Québec et le pluralisme   - 1996
Monday January 01, 1996
LAJOIE Andrée
LAJOIE Andrée, (coauteurs : J.-M. Brisson, S. Normand et A. Bissonnette), « Le statut juridique des peuples autochtones au Québec et le pluralisme », Cowansville, Les Éditions Yvon Blais, 1996, 303 p.
 
Legal Rights and Human Genetic Material   - 1996
Monday January 01, 1996
CAULFIELD Timothy, KNOPPERS Bartha Maria et KINSELLA D., (dir.)
CAULFIELD Timothy, KNOPPERS Bartha Maria et KINSELLA D., (dir.), Legal Rights and Human Genetic Material, Emond Montgomery Publications Limited, 1996, 180p.
 
DNA Banking: current and ideal practices   - 1996
Monday January 01, 1996
GODARD Béatrice, VERHOEF M.
GODARD Béatrice, VERHOEF M. «DNA Banking: current and ideal practices», dans KNOPPERS, B.M. ROBERTSON, G., & KINSELLA, D.T. (dir.), Legal Rights and Human Genetic Material,Toronto: Emond Montgomery Publications Limited, 1996, p. 17-31.
 
point de vue nord-américain sur Internet et ses enjeux   - 1996
Monday January 01, 1996
POULIN Daniel
POULIN Daniel, « Un point de vue nord-américain sur Internet et ses enjeux », Actes du Colloque "L'information juridique sur Internet : mirage ou miracle", les 15 et 16 avril 1996, Carré des Sciences, Paris, La Gazette du Palais, Paris, 11-12 septembre 1996,
pp. 19-29.
 
Inforoutes et pratique du droit : les nouvelles opportunités   - 1996
Monday January 01, 1996
POULIN Daniel
POULIN Daniel, « Inforoutes et pratique du droit : les nouvelles opportunités », Cours de perfectionnement du notariat - 55e Session, 22-23 mars 1996, Hôtel Reine-Elizabeth, Montréal, pp. 57-80.
 
Études de sociologie du droit et de l'éthique   - 1996
Monday January 01, 1996
ROCHER Guy
ROCHER Guy, Études de sociologie du droit et de l'éthique, Montréal, Les Éditions Thémis, 1996, 327 p.
 
indépendance institutionnelle du pouvoir judiciaire: légitimité et participation au débat public   - 1996
Monday January 01, 1996
BENYEKHLEF Karim
BENYEKHLEF Karim, «L'indépendance institutionnelle du pouvoir judiciaire: légitimité et participation au débat public», [1996] 45 University of New Brunswick Law Journal, 37.
 
normes internationales de protection des données personnelles et l'autoroute de l'information   - 1996
Monday January 01, 1996
BENYEKHLEF Karim
BENYEKHLEF Karim, «Les normes internationales de protection des données personnelles et l'autoroute de l'information», dans Les Journées Maximilien-Caron, Le respect de la vie privée dans l'entreprise, Montréal, Éd. Thémis, 1996, p.65.
 



Lex Electronica | iTunes U | Mon courriel | Zone chercheurs  rss