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All the latest releases

protection de la vie privée dans les systèmes d'information relatifs à la santé. Ajuster les concepts aux réalités des réseaux   - 2003
Wednesday January 01, 2003
TRUDEL Pierre
TRUDEL Pierre, « La protection de la vie privée dans les systèmes d'information relatifs à la santé. Ajuster les concepts aux réalités des réseaux, » dans Christian HERVÉ, Bartha-Maria KNOPPERS et Patrick A. MOLINARI, Les pratiques de recherche biomédicales visitées par la bioéthique, Paris, Dalloz, 2003, p. 163-176.
 
élaboration des règles de conduite pour les environnements Internet : éléments de méthode   - 2003
Wednesday January 01, 2003
TRUDEL Pierre
TRUDEL Pierre, « L'élaboration des règles de conduite pour les environnements Internet : éléments de méthode, » dans Daniel POULIN, Éric LABBÉ, François JACQUOT et Jean-François BOURQUE, Guide juridique du commerçant électronique, Montréal, Éditions Thémis, 2003, p. 285-306.
 
état en réseau et la protection de la vie privée : des fondements à revoir et des droits à actualiser   - 2003
Wednesday January 01, 2003
TRUDEL Pierre
TRUDEL Pierre, « L'état en réseau et la protection de la vie privée : des fondements à revoir et des droits à actualiser » dans FORMATION PERMANENTE DU BARREAU DU QUÉBEC, Développements récents en droit de l'accès à l'information, vol. 188, 2003, Cowansville, Yvon Blais, 2003.
 
Guide pour gérer les aspects juridiques d'Internet en milieu scolaire   - 2003
Wednesday January 01, 2003
TRUDEL Pierre et ABRAN France
TRUDEL Pierre et ABRAN France, Guide pour gérer les aspects juridiques d'Internet en milieu scolaire, réalisé pour le Ministère de l'éducation et la Direction de l'Autoroute de l'Information du Conseil du trésor, Montréal, avril 2003
 
Guide pour un usage responsable d'Internet à l'intention des responsables des lieux d'accès publics à Internet et des utilisateurs   - 2003
Wednesday January 01, 2003
TRUDEL Pierre et ABRAN France
TRUDEL Pierre et ABRAN France, Guide pour un usage responsable d'Internet à l'intention des responsables des lieux d'accès publics à Internet et des utilisateurs, réalisé pour le Ministère de l'éducation et la Direction de l'Autoroute de l'Information du Conseil du trésor, Montréal, avril 2003
 
Serious Genetic Disorders: Can or Should They Be Defined?   - 2002
Tuesday January 01, 2002
WERTZ, D.C., KNOPPERS Bartha Maria
WERTZ, D.C., KNOPPERS Bartha Maria, «Serious Genetic Disorders: Can or Should They Be Defined?», in American Journal of Medical Genetics, vol. 108, 2002, p. 29-35.
 
Guide canadien pour la préparation uniforme des jugements   - 2002
Tuesday January 01, 2002
PELLETIER F., POULIN Daniel et FELSKY M.
PELLETIER F., POULIN Daniel et FELSKY M., « Guide canadien pour la préparation uniforme des jugements », pour le Comité canadien de la référence et le Comité consultatif sur l'utilisation de l'informatique par les juges du Conseil canadien de la magistrature, Septembre 2002, 22 p.
 
préparation des documents pour distribution électronique   - 2002
Tuesday January 01, 2002
PELLETIER F., et POULIN Daniel
PELLETIER F., et POULIN Daniel, « La préparation des documents pour distribution électronique », pour le Comité canadien de la référence et le Comité consultatif sur l'utilisation de l'informatique par les juges du Conseil canadien de la magistrature, Octobre 2002, 27 p.
 
Physician and Genetic Malpractice   - 2002
Tuesday January 01, 2002
HOWLETT Mélanie, AVARD Denise, KNOPPERS Bartha Maria
HOWLETT Mélanie, AVARD Denise, KNOPPERS Bartha Maria, «Physician and Genetic Malpractice», in Med Law J., 21(4), 2002, p. 661-680.
 
Intellectual Property and the Internet: The Share of Sharing   - 2002
Tuesday January 01, 2002
MACKAAY Ejan
MACKAAY Ejan, "Intellectual Property and the Internet: The Share of Sharing", dans Elkin-Koren et Neil Netanel (dir.), The Commodification of Information, The Hague, Kluwer, 2002, p. 133-146.
 
analyse économique du droit dans les systèmes civilistes   - 2002
Tuesday January 01, 2002
MACKAAY Ejan
MACKAAY Ejan, « L'analyse économique du droit dans les systèmes civilistes », dans : Deffains, Bruno (dir.), L'analyse économique du droit dans les pays de droit civil, Paris, Cujas, 2002, p.11-35.
 
Intellectual Property and the Internet from a Law-and-Economics Perspective   - 2002
Tuesday January 01, 2002
MACKAAY Ejan
MACKAAY Ejan, "Intellectual Property and the Internet from a Law-and-Economics Perspective", dans Les premières journées internationales du droit du commerce électronique, Paris, LITEC, 2002, p. 315-334.
 
Regard sur la Convention de la Baie James et du Nord québécois   - 2002
Tuesday January 01, 2002
ROCHER Guy
ROCHER Guy, Regard sur la Convention de la Baie James et du Nord québécois, par Alain Gagnon et Guy Rocher (directeurs), Éditions Québec-Amérique, Montréal, 2002, 302 p. (publié en quatre langues : français, anglais, inuktitut et cri).
 
représentations sociales : perspectives dialectiques   - 2002
Tuesday January 01, 2002
ROCHER Guy
ROCHER Guy, «Les représentations sociales : perspectives dialectiques», Social Science Information, vol. 41, n° 1, mars 2002, p. 83-99 published in Social Science Information by Sage Publications Ltd, all rights reserved © SAGE Pub. Ltd & Foundation of the Maison des Sciences de l'Homme, 2002. http://www.sagepub.co.uk
 
loi 101 et la politique linguistique du XXIe siècle   - 2002
Tuesday January 01, 2002
ROCHER Guy
ROCHER Guy, «La loi 101 et la politique linguistique du XXIe siècle», L'Action nationale, vol. XCII, n o 6, juin 2002.
 



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