| Law, Sociology of - 2001 |
| Monday January 01, 2001 ROCHER Guy ROCHER Guy, « Law, Sociology of », International Encyclopoedia of the Social and Behavorial Sciences, Amsterdam et autres villes, Elsevier, 2001, vol. 12, p. 8544-8548. |
| droit et la justice : un certain regard sociologique - 2001 |
| Monday January 01, 2001 ROCHER Guy ROCHER Guy, «Le droit et la justice : un certain regard sociologique», Les Cahiers de droit, vol. 42, n° 3, septembre 2001, p. 873-882. |
| Pouvoir judiciaire et opinion publique : réflexions autour d'un malaise - 2001 |
| Monday January 01, 2001 FRÉMONT Jacques FRÉMONT Jacques, « Pouvoir judiciaire et opinion publique : réflexions autour d'un malaise », dans Citoyenneté et participation à l'administration de la justice, Institut canadien d'administration de la justice, Les Éditions Thémis, 2001, p. 249-261. |
| Francophonie, droits de l'Homme, paix et démocratie : Un bilan de dix années d'engagement - 2001 |
| Monday January 01, 2001 FRÉMONT Jacques FRÉMONT Jacques, « Francophonie, droits de l'Homme, paix et démocratie : Un bilan de dix années d'engagement », dans Francophonie et démocratie, Paris et Bruxelles, Éd. Pedone et Bruylant, 2001, p. 671-694. |
| Comment la législation est-elle possible? Objectivation et subjectivation du lien social - 2001 |
| Monday January 01, 2001 NOREAU Pierre NOREAU Pierre, « Comment la législation est-elle possible? Objectivation et subjectivation du lien social », dans Revue de droit de McGill, vol. 47, n_ 1 novembre 2001, p. 195-236. |
| Acte de juger et son contexte : Éléments d'une sociologue politique du jugement - 2001 |
| Monday January 01, 2001 NOREAU Pierre NOREAU Pierre, « L'Acte de juger et son contexte : Éléments d'une sociologue politique du jugement », dans Éthique et politique (Éthique de la magistrature) vol. 2, n_ 2 automne 2001, p. 17-26. |
| Formes et significations de la vie familiale : Des liens entre famille, espace public et le droit - 2001 |
| Monday January 01, 2001 NOREAU Pierre NOREAU Pierre, « Formes et significations de la vie familiale : Des liens entre famille, espace public et le droit », dans Conseil de la famille, Démographie et famille, les impacts sur la société de demain, Québec, Conseil de la famille, 2001, p. 45-67. |
| xénotransplantation : tour de force ou tour de cochon? - 2001 |
| Monday January 01, 2001 LEROUX Thérèse LEROUX Thérèse, « La xénotransplantation : tour de force ou tour de cochon? », dans Science and Ethics, Transactions of the Royal Society of Canada, 2000, University of Toronto press, 2001. |
| Authorization Revisited - 2001 |
| Monday January 01, 2001 GENDREAU Ysolde GENDREAU Ysolde, "Authorization Revisited", dans Journal of the Copyright Society, vol. 48, 2001, p. 341-362. |
| Lex Electronica - 2001 |
| Monday January 01, 2001 TRUDEL Pierre TRUDEL Pierre, « La Lex Electronica, » dans Charles-Albert MORAND (dir.), Le droit saisi par la mondialisation, Bruxelles, Éditions Bruylant, collection Droit international, 2001, p. 221-268. |
| responsabilité civile sur Internet selon la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l'information - 2001 |
| Monday January 01, 2001 TRUDEL Pierre TRUDEL Pierre, « La responsabilité civile sur Internet selon la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l'information, » dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, Développements récents en droit de l'Internet, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2001, p. 107-141. |
| droit de l'Internet au Canada - 2001 |
| Monday January 01, 2001 TRUDEL Pierre TRUDEL Pierre, «Le droit de l'Internet au Canada», dans L'internet et le droit- Droit français, européen et comparé de l'Internet, Paris, Victoire Éditions, PUF, 2001, p. 157-178. |
| La protection des données personnelles en France - 2001 |
| Monday January 01, 2001 CHASSIGNEUX Cynthia CHASSIGNEUX Cynthia, « La protection des données personnelles en France », Lex Electronica, vol. 6, n° 2, Hiver 2001 |
| primauté du droit et la légitimité démocratique comme enjeux du Renvoi sur la sécession du Québec - 2000 |
| Saturday January 01, 2000 LAJOIE Andrée LAJOIE Andrée, «La primauté du droit et la légitimité démocratique comme enjeux du Renvoi sur la sécession du Québec», dans Revue Politique et Sociétés, vol. 19, 2000, p. 31-41. |
| intégration des valeurs et des intérêts autochtones dans le discours judiciaire et normatif canadien - 2000 |
| Saturday January 01, 2000 LAJOIE Andrée LAJOIE Andrée, «L'intégration des valeurs et des intérêts autochtones dans le discours judiciaire et normatif canadien», dans Osgoode Hall L.J., vol.38, 2000, p.143-188 (coauteurs : E. Gélineau, I. Duplessis et G. Rocher). |